JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE, ALORS, SELON LE MOYEN, QU'AUCUNE FAUTE DANS L'ORGANISATION DE LA COURSE NE POUVAIT ETRE REPROCHEE A L'ASSOCIATION ORGANISATRICE QUI AVAIT CANTONNE LES SPECTATEURS

DES LORS QU'IL EST SORTI DE LA LEGALITE ; QUE CETTE CONDITION EST REMPLIE EN L'ESPECE, PUISQUE L'ATTITUDE ILLICITE, SOURCE DE DOMMAGE, EST ETABLIE PAR LE PREJUDICE CAUSE A LA VOITURE PAR DES SPECTATEURS

démontré que l'atteinte à sa personne dont se plaignait la victime, était survenue dans un lieu ouvert à la circulation publique, puisqu'il s'agissait de l'entrée du stade vélodrome, ouverte aux spectateurs

entièrement responsable des dommages, aors que, d'une part, il n'aurait pas été répondu aux conclusions soutenant qu'il ne s'agissait pas d'un accident de la circulation mais de dommages causés à un spectateur

nature à assurer la sécurité des passants, que de plus le seul espace sécurisé par la pose de barrières autour de la buvette était très restreint et ne permettait pas d'accueillir l'ensemble des spectateurs

; " aux motifs, d'une part, que les déclarations de l'exploitant relatives au système de billetterie en vigueur dans son établissement, c'est-à-dire un système mixte consistant en la remise aux spectateurs

Z..., qui assistait comme spectateur à une course de karts, fut mortellement blessé par le kart de M.

par la Fédération internationale automobile que tardivement et après des tergiversations ; que, du fait de ce retard, l'Automobile club de l'Ouest avait subi une perte du nombre des entrées de spectateurs

de la défense, tendant à ce qu'il lui soit donné acte qu'un témoin, entendu avant et après une suspension d'audience, s'était, pendant cette suspension, entretenu avec la partie civile et certains spectateurs

RECONNU AVOIR AGI DE CONNIVENCE AVEC LE Y..., PRESENTAIT LES CARTES APRES LES AVOIR MANIPULEES; QUE LE Y..., PAR DES ENJEUX INTERMITTENTS ASSORTIS D'INDICATIONS VOLONTAIREMENT ERRONEES, INCITAIT LES SPECTATEURS

comme un intermédiaire entre des personnes se livrant à la débauche et ceux qui la rémunèrent, qu'en décidant le contraire, la Cour a violé l'article 334.6° du Code pénal ; " que pas davantage ces spectateurs

COMEDIENS DE LA PIECE, LE TROISIEME ETANT MARIE X..., AVAIENT EXPRESSEMENT MANIFESTE LEUR VOLONTE DE JOUER ET QUE LA PLUPART DES CINEMAS AVAIENT CONTINUE DE PRESENTER LEURS PROGRAMMES DEVANT LES SPECTATEURS

branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'une tribune installée pour la fête des fleurs de Bagnères de Bigorre, le 24 avril 1980, s'est effondrée, et qu'une vingtaine de spectateurs

justifié par des circonstances particulières, telles que des impératifs techniques, les réactions du public ou la nécessité d'une mise à jour, pourvu que l'oeuvre ne soit pas dénaturée et le jugement du spectateur

chambre d'accusation, après avoir rappelé que l'effondrement d'une tribune métallique nouvellement construite dans un stade avait entraîné la mort de 15 personnes et des blessures à de très nombreux spectateurs

à 30 participants à ces soirées dansantes, et des élèves des 2e, 3e et 4e degrés ayant payé leurs cours par abonnement, d'autres personnes participaient à ces soirées dansantes, à l'exclusion des spectateurs

QUE JEAN-CLAUDE X..., QUI ORGANISAIT DES COURSES DE LEVRIERS AU CYNODROME D'OCTEVILLE-SUR-MER POUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION NORMANDE DE COURSES DE LEVRIERS DONT IL EST LE PRESIDENT, A REMIS AUX SPECTATEURS

énonciations des juges du fond, que, le 24 août 1980, une tribune installée pour la fête des fleurs de Bagnères de Bigorre s'est effondrée, cet effondrement faisant une vingtaine de victimes parmi les spectateurs

N'EST PAS ALLEGUE QUE BOURGOGNON AIT PARTICIPE A LA CONFECTION DU BASSIN NI QU'IL AIT EU CONNAISSANCE DE SES INSUFFISANCES ", TANDIS QUE, PRECISEMENT, IL ETAIT ALLEGUE QUE " COMME ACTEUR OU COMME SPECTATEUR

Z... arrêté sur le bord droit de la piste, qu'un spectateur, M.