Didier Y..., exerçant sous l'enseigne "La Taverne Irlandaise", demeurant ...

2013 que l'enquête administrative diligentée par la caisse a permis de conclure que les activités professionnelles de Mme [K] mettait en évidence que : -du 05 mai 2004 au 07 août 2009, à la SARL Taverne

époux n'ayant acquiescé au prononcé du divorce ; que si l'on peut lui reprocher d'avoir fait un mauvais choix à un moment de sa vie, quand il a quitté l'Intermarché de Chécy dans le but d'installer une taverne

septembre 2005, dont la certification sans réserve en 2006 et 2007 des comptes pour les exercices 2004/2005 et 2005/2006 sans avoir dénoncé l'irrégularité des facturations émises par la société Des Tavernes

a été engagé comme commis de salle par les Brasseries et Tavernes Zimmer le 23 mars 2000 et a été élu membre suppléant du comité d'entreprise le 24 septembre 2001 ; que la société a été reprise par la

Daniel Schell, demeurant 24, rue de l'Eglise, 25260 Etouvans, 52 / Mme Rose-Marie Tavernier, demeurant 39 ter, rue de la Louvière, 25260 Colombier-Chatelot, 53 / Mme Jocelyne Capelli, demeurant 34

Emile D..., demeurant 30720 Ribaute-les-Tavernes, 56 / de Mme Anne-Marie L..., veuve E..., demeurant 06850 Saint-Alban, 57 / de Mme Agnyola M..., demeurant ..., 58 / de M. XZ...

omet d'évoquer le local commercial qui ne sera vendu que le 25 août 2011 pour un prix de 380.000 euros par la SCI MVS, ainsi qu'il est dit dans l'attestation de Maître [S], notaire à Taverne

X... a été engagé verbalement à compter du 19 février 2004 en qualité de maître d'hôtel par la société Taverne de Maître Kanter, nouvellement dénommée Florentin Sablon ; qu'ayant démissionné le 7 juillet

Selon contrat passé en la forme notariée, le 25 juillet 2006, ils ont acquis de madame K... épouse P... deux parcelles de terrain à bâtir situées à Tavernes au prix de 230 000 € et par un autre acte, du

APPLICATION DES ARTICLES 59 ET 60 DU CODE PENAL SONT SANS FONDEMENT; QU'IL S'ENSUIT QUE LE MOYEN DOIT ETRE ECARTE; MAIS SUR LE CINQUIEME MOYEN DE CASSATION PRODUIT AU SOUTIEN DU POURVOI DE TAVERNIE

légale ; que tel est le cas en l'espèce, la saisine du juge portant sur des faits de trafic de substances déterminées (résine de cannabis et cocaïne), ayant pour centre un lieu déterminé ("la Nouvelle Taverne

charges et règlement de copropriété initial en date des 12 mai et 9 août 1949 puisque l'état descriptif de division dressé unilatéralement le 31 17 17 mars 1960 à la requête du seul copropriétaire Taverne