Y..., ès qualités, en permière instance et en appel avec, pour ces derniers, droit de recouvrement direct au profit de la SCP Tetelin Marguet et de Surirey, avoué, l'arrêt rendu le 1er juin 2004, entre

T... et la société AYF fondent leur argumentation en recourant au rapport d'audit rédigé sur leur demande le 4 décembre 2006 par M. F...

X... et à la société Aube Yvelines finance (la société AYF) huit cent cinquante des mille actions représentant le capital de la société LDM ; que cette promesse de vente était assortie d'une garantie d'actif

X..., 18, Domaine du Bel Abord, 91380 Chilly Mazarin, 2°/ de Mme Ruth C..., épouse Z..., demeurant 43 A Chovever Zion E..., 63346 Tel Aviv (Israël), 3°/ de Mme Sylvie Teitgen, commissaire priseur

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, - la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , - la société CG2A, société à responsabilité

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de Mme Marcelle Z..., veuve Y..., demeurant Résidence Docteur Aymé à Cavaillon (Vaucluse

Aya, demeurant à La Saline les Hauts Saint-Paul (Réunion), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR

[H] [AY], domicilié [Adresse 23], 3°/ à M. [X] [TC], domicilié [Adresse 18], 4°/ à M. [EZ] [BI], domicilié [Adresse 6], 5°/ à M. [H] [VL], domicilié [Adresse 4], 6°/ à M.

L. dissoute amiablement, AYR S. A. R.

X... et le cadastre rattachaient la placette litigieuse à la partie construite acquise par lui, que la commune de Dôle indiquait qu'aucun plan d'alignement n'existait sur la rue Marcel Aymé et qu'il convenait

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de l'UDAF 74 ès qualité d'administrateur d'Aya et [S] [R] [D], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général

continuation, tel ne saurait être le cas de créances manifestement injustifiées ; que, sur le passif déclaré de plus de 1 400 000 francs, les époux X... contestaient, notamment, une prétendue créance de l'EARL Ayme

bâtonnier Vatier a rendu la décision déférée en vertu d'une délégation limitée au pouvoir de statuer en matière d'honoraires pour trois mois du 3 juillet au 30 septembre 2000 accordée par le bâtonnier Teitgen

Aya Lea, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 septembre 2000, où étaient présents

François, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Lazare, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Charles, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

Robert, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier LAS AYAS, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

CONSTITUANT LA MONTAGNE DES AYES, AUX MOTIFS QUE LES BIENS ETAIENT COMMODEMENT PARTAGEABLES PUISQUE LA MONTAGNE ETAIT COUPEE EN DEUX PARTIES PAR UN THALWEG, QUE L'UNIQUE SOURCE DEMEURANT DANS L'INDIVISION

Alendia K 27, Apartado 63, Incamallorca (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1986 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de Monsieur Fernando Y..., ..., 23 U Ayc