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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372679cd58014677425db2
16 mai 2001
16 mai 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
6137269fcd580146774271e1
5 octobre 2005
5 octobre 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
613726a2cd58014677427393
5 octobre 2005
5 octobre 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
613726aacd58014677427895
3 octobre 2007
3 octobre 2007
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
61372623cd580146774233d3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
613725f9cd58014677421f6d
21 novembre 2000
21 novembre 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
écembre 2003, qui, dans l'information suiviec/Jean-Gilles Y
6137260acd58014677422801
1 juin 2005
1 juin 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellesoc
6137210ecd580146773f09ff
21 juin 1989
21 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X... demeurant ... sous Thil (Côte d'Or), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecr
61372620cd5801467742325d
9 juillet 2003
9 juillet 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juillet deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
61372620cd58014677423274
16 juin 2004
16 juin 2004
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellesoc
6079b18c9ba5988459c527b3
17 mars 1998
17 mars 1998
Vu leur connexité, joint les pourvois n° 96-41.884 et 96-41.938 ; Attendu que Mlle X... a été embauchée le 3 juillet 1989 en qualité de caissière par la société Thiers Dis ; qu'elle a saisi la juridiction
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200772
14 mai 2009
14 mai 2009
X... et la SCI Thiers aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de M.
Source officielleciv1
60794c949ba5988459c4616c
7 février 1995
7 février 1995
Thi Hoa pour faire juger que née à Saigon le 24 novembre 1934 de M. Ngo Y... Z... et de Mme A...
Source officielleciv2
613723b3cd5801467740d1a6
22 mars 2001
22 mars 2001
X..., et de la société civile immobilière Thiers, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Le Comptoir des entrepreneurs, les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372377cd5801467740a240
20 juin 2000
20 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Travaux hydrauliques du bâtiment (THB)
Source officiellecr
61372639cd58014677423e5f
24 mars 2004
24 mars 2004
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
61372646cd580146774244bb
2 avril 2003
2 avril 2003
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN
Source officiellecr
ès cassation dans la procédure suiviec/Ana Y
61372684cd58014677426340
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Joly conseiller doyen faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Thin conseiller rapporteur, MM. Le Gall, Farge, Blondet, Pelletier, Mmes Ponroy, Koering-Joulin, MM.
Source officielleciv1
60794cde9ba5988459c47515
22 juin 1999
22 juin 1999
Protectrice de la Dore (l'association) et titulaire d'une carte de pêche délivrée par cette association, a été blessé par la chute d'un arbre, pendant qu'il pêchait en bordure de l'étang du Chambon, à Thiers
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc60b
15 novembre 1994
15 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant La Feuille à Thiers (Puy-de-Dôme), en cassation d'un
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