les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

se cumuler avec les honoraires de consultation; Attendu cependant que la cotation à la nomenclature des actes de "contrôle scopique bref ou de longue durée" était applicable aux radioscopies du thorax

gauche et plusieurs dans le dos ; que le certificat médical versé aux débats, établi par le docteur Y... le 14 avril 1990, indiquait l'existence de contusions multiples au niveau de la face antérieur du thorax

motifs que " le docteur Z..., du service des urgences médico judiciaires de Bondy, qui a examiné la partie civile dans le cadre de la garde à vue, a noté des douleurs à l'épaule droite, à la moitié du thorax

d'abord, des pièces versées au débats que Marie-Antoinette X..., à la suite d'une altercation survenue avec son mari le 13 juin 1999, a consulté dans la matinée du 16 juin 1999, pour une douleur du thorax

Le 17 juillet 2014, [R] [H] dit [O] [H] est décédé des suites de ses blessures par arme à feu, à la tête et au thorax, occasionnées par le passager d'un scooter. 3.

L'autopsie de cette victime a révélé des lésions compatibles avec un accident de la voie publique avec passage d'une roue d'un véhicule terrestre à moteur sur son thorax. 3.

bateaux de pêche ne respectaient les critères de la Convention de Lomé et surtout que le système de comptabilité matière utilisé par les conserveries ne permettait pas de comptabiliser la valeur des thons

l'annulation des cessions de créances faites par celle-ci à la BGC et dit ces cessions inopposables à la Banque des travaux publics (la BTP), tiers porteur d'un billet à ordre ainsi qu'aux sociétés Thorre

D. 46 ) ayant pu être à l'origine d'une chute particulièrement dommageable lors de sa fuite ou dans une altercation antérieure dont témoigneraient les traces de blessures par arme relevées sur son thorax

de son propre véhicule qu'elle avait conduit sans aucun incident jusqu'au cabinet dentaire; qu'il s'ensuit que, compte tenu des accusations non établies de violences sexuelles et de coups sur le thorax

Jean-Louis C..., qui rentrait chez lui, dont la confession juive ressortait de sa tenue vestimentaire, le blessant au thorax ; qu'interpellé sur le lieu des faits, M.

devant le tribunal de commerce de Paris, en remboursement d'une avance que leur aurait consentie la société en mai 1996 pour le rachat de leurs parts qui ne se serait pas réalisé ; que la SCP Mizon-Thoux