en passant à travers une ouverture ménagée dans le sol de l'atelier ; qu'à la suite de la rupture de l'axe du palan, auquel était fixée la chaîne reliée à la benne par les filins d'acier, celle-ci tombait

jambes et bras), la conjointe se défendant en hurlant et en se protégeant avec ses bras ; gênée par la présence de chaises autour d'elle et glissant sur son propre sang, elle perdait l'équilibre et tombait

. ; que les deux conducteurs descendaient de voiture, s'apostrophaient en des termes vifs et Pascal X... portait un coup de poing à Pascal Yves Y... lequel tombait en arrière et heurtait avec sa tête la

X... et la société anonyme Tomatis international ont conclu un contrat intitulé " contrat de travail " qui prévoyait à l'article 2, la création d'une société dont ils seraient les associés et M.

police, au cours d'un violent incident avec son concubin, Jean-Christophe X..., qui menaçait de la frapper ; qu'à leur arrivée, les policiers du commissariat d'Hendaye avaient reçu un pot de fleurs qui tombait

"alors, enfin, qu'en cas d'amnistie, le juge ne peut faire état de la condamnation amnistiée ; qu'en l'espèce, et eu égard à la peine prononcée, la condamnation issue du jugement du 2 octobre 2003 tombait

1986, la société Dumont avait en charge l'entretien de cimetières militaires allemands et devait se conformer au cahier des charges, qu'elle devait lutter contre la mousse se fixant sur les pierres tombales

ont conduit l'enfant à l'hôpital où il est resté trois jours; que, pour sa part, Philippe A... soutient que, compte-tenu de son activité ce jour-là, de la distance à parcourir avec la neige qui tombait

de la garantie le coût des travaux nécessaires à la réparation ou au remplacement de l'ouvrage ; qu'en déclarant que l'accident, dont la SCI demandait réparation des conséquences immatérielles, ne tombait

Tommaso, maître de l'ouvrage, irrecevable en sa demande en nullité du contrat de construction de maison individuelle qu'il avait conclu avec la société Europe maison, aux droits de laquelle se trouve la

Nardi gestionnaire immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sylvie Cohen - Pierre Tomas - Elisabeth Trullu, société civile professionnelle, dont

Tommaso Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 5 octobre 1989 qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires personnels régulièrement produits

Tommaso, demeurant ...

lieu entre le prévenu et la partie civile ; que cette intervention de l'employeur était relative à une note sanitaire concernant les précautions à prendre lors de la pénétration dans les serres de tomates

était victime d'un accident du travail le 5 septembre 1990, que juché sur une échelle à plus de 6 mètres de hauteur afin d'élever un portique dans le cadre de la foire exposition de Saint-Brieuc, il tombait

aux faits litigieux et dont il est constant qu'elles ont été suscitées par les prévenus eux-mêmes, sans rechercher si les prévenus pouvaient à l'époque raisonnablement prévoir que leur comportement tombait

ces deux chefs des poursuites, l'arrêt attaqué n'a donné aucune base légale à la relaxe dont il a fait bénéficier le prévenu ; "et alors que, concernant les ventes à Jean François X... et à Delage-Tomasso

Jacek Z..., Grzegorz A... et Tomasz B... ont respectivement déclaré par le truchement d'un interprète en langue polonaise ce qui exclut toute difficulté de compréhension et d'expression à l'occasion de