Henri Z..., demeurant ..., 2°/ l'ASSEDIC - AGS du Val de Durance, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 3 juin 1998, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre hospitalier de la Vallée de l'Arve, dont le siège est ..., en cassation

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond D..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de liquidateur amiable du BUREAU D'ETUDES ETF, demeurant à Champigny (Val-de-Marne

de la société anonyme Entreprise A..., dont le siège social est ..., 2°/ de la société anonyme SYR, dont le siège est ..., 3°/ de la société à responsabilité limitée SAR, société d'armatures du béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton cellulaire français SIPOREX (BCF SIPOREX), dont le siège

Besson, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bourgeot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Vaissette, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Fromont, conseillers, M.

Jean Claude Y..., demeurant Résidence Val d'Adour, Appt. 23, Bât. A, 65000 Tarbes, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 octobre 2000, où étaient présents : M.

Q... contre l'arrêt de la cour d'assises du Val-de-Marne, en date du 7 juin 2019, qui, pour viol et tentative, atteintes sexuelles aggravées et tentatives et violences volontaires, l'a condamné à dix-sept

demeurant à Crouy en Thelle (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Delta, dont le siège social est à Bezons

Y..., ès qualités de mandataire judiciare de la société Tulle Primeurs dont le siège est sous le Moulin, 04220 Sainte-Tulle, demeurant ... les Bains, 2°/ de l'ASSEDIC Val de Durance AGS, dont le siège

arrêt rendu le 19 juin 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la société Norexo Exopotamie, société à responsabilité limitée, dont le siège est Centre Commercial "Le Grand Val

de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour la société Elan Auvergne PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Monsieur Laurent Y... et à Madame Valérie

B..., E..., Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Z..., M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

Valdès, rapporteur, M.

Santos C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., 2 / du directeur régional

Vaissette, Cathala, Valdès, Douvreleur, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Melle Fossereau, MM. Chemin, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Jean-Claude X..., demeurant 14, Cité des Bellevues à Bezons (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), au profit : 1°/ de Mme Valérie Y..., épouse X..., domiciliée "Les Aigues douces"