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2 365 résultats pour « Valérie Bebon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabc

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

e) le 11 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 00667 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel SAADA Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6610e5f074ef9f00086f66da

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

LA CLINIQUE LA MONTAGNE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 418 513 701, agissant poursuites et diligences prise en la personne de ses représentants légaux., représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e62

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L'HOPITAL PRIVE DE [9] [Adresse 3] [Localité 6]/FRANCE Représentant : Me Valérie BEBON de la SELARL BLB et Associés Avocats, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0002

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69609c7ccdc6046d47b594e7

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

4] [Localité 6] Représentant : Me [V], Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 APPELANTE C/ Association [9] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65bb50e1ce59a20008d98303

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

5]), contre le jugement du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt du 7 juin 2022 dans un litige l'opposant à la société Hôpital privé d'[Localité 6] ([Adresse 1]), ayant pour avocat Maître Valérie

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162d32c70d46c7f95e826ba

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

/ 1202 Rôle N° 11/13383 [W] [K] épouse [J] C/ [3] Grosse délivrée le : à : -Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6350e50742150aadff23dc90

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Madame [Y] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Annie BARLAGUET, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE SA HÔPITAL PRIVÉ [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61609e47264c7ed035b03c1f

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 14 Mai 2013 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 12/02520 APPELANTE Société GSF TREVISE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61609e47264c7ed035b03c20

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 14 Mai 2013 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 12/02518 APPELANTE Société GSF TREVISE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8e4

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

le 11 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 00667 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel SAADA Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc777876e75543d1c5ec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Valérie BEBON de la SELARL BLB et Associés Avocats, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162f3c224fee0dd3d0060d9

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

CLINIQUE DE VILLECRESNES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Valérie BEBON, avocate au barreau de PARIS, P0002 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7de9

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : 17/01602 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Valérie

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7deb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F17/01559 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035425b8dd1026bfb825518

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

[Localité 2] ( SRI LANKA) comparant en personne INTIMEE MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIALE - MFPASS [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0ca6c25a97f0381f4ac7

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

BOUAFFASSA, avocate au barreau de PARIS, C2185 substituée par Me Agathe GENTILHOMME, avocate au barreau de PARIS, INTIMEE SAS HOPITAL PRIVE [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162b8ccefb73d2e55750e1e

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

rendu le 06 Mai 2010 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - section encadrement - RG n° 07/01894 APPELANT Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162e8407dc295bdec6a577d

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

représentée par Me Anne LAURENT, avocat au barreau de CLERMONT FERRAND INTIMEE L'HOPITAL PRIVE [5] anciennement dénommé Clinique de [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e1ec25a97f0381f525d

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

493 130 173 00039, agissant en la personne de son gérant Monsieur [L] [K] domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par la SCP Jean-François Boulet - Jérôme Lamberti & Valérie

Source officielle
CA

11e chambre

60342a9dff474d1c8fb6d3a8

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

de la SCP LE METAYER - CAILLAUD - CESARIO, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANT **************** LE GIE RAMSAY GENERALE DE SANTE HOSPITALISATION [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Valérie

Source officielle

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