Rota, demeurant 23, Villard Tacon à Ornex (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole

Louis Y..., demeurant Villard Saint-Pancrace à Briançon (Hautes-Alpes), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 mai 1988 par le président du tribunal de grande instance de Gap, qui a autorisé des

Christian X..., domicilié Clinique Jean Villard, ..., en cassation du jugement rendu le 28 janvier 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, au profit de la Caisse primaire

Daniel X..., demeurant Le Villard de Saint-André, 05200 Embrun, en cassation d'un arrêt n° 672 rendu le 10 octobre 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de M.

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1998 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de la société Brussiaud et de Villard et compagnie, dont le siège

lequel a été contractée la maladie professionnelle due à la faute inexcusable de l'employeur, aucune cotisation complémentaire ne peut être imposée à ce dernier ; qu'il constate que l'établissement de Villard

Jean-Pierre X..., demeurant à Metz (Moselle), ..., résidence le Villard, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

en application de la loi fédérale suisse ; que l'Office des poursuites et des faillites de Nyon (OPF) a assigné en référé Mme X... afin d'obtenir son expulsion de l'appartement qu'elle occupe à Villards-sur-Thônes

Emile K..., demeurant à Les Villards, Magland (Haute-Savoie) Cluses, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 décembre 1982 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Savoie siégeant

Denis X..., demeurant le Mas de l'Eglise, Saint-Nizier du Moucherotte à Villard-de-Lans (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au

Jérôme Y..., demeurant tous trois Villard Marin, 73290 La Motte Servolex, en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société

d'exploiter dans les lieux des activités de vente et de location de matériel de sports pour une durée devant prendre fin à l'achèvement des constructions de la zone d'aménagemnt concertée (ZAC) des Villards

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cars du Vercors, société à responsabilité limitée ayant son siège avenue des Alliés, à Villard-de-Lans

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Cars du Vercors, dont le siège est avenue du Général de Gaulle à Villard-de-Lans

SCP Villard et associés, avocat au même barreau, mandataire de l'entreprise Quillery et compagnie" a déclaré se pourvoir en cassation, au nom de cette entreprise contre l'ordonnance du 7 novembre 1994

Yves Y..., demeurant à Villemade, Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), 3 ) M. Francis B..., demeurant ...

Charles C..., demeurant ... du Sapin, 05100 Villard-Saint-Pancrace, defendeurs à la cassation ; Les époux E... invoquent, à l'appui de leur pourvoi n° T 97-21.081 deux moyens de cassation et à l'appui

Michel B..., demeurant à Brignoud, Villard de Bonnot (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Vicarb, dont

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Sylvie Y..., demeurant ... et actuellement La Grange de Saint Jean, 05100 Villard-Saint-Pancrace

Henri Y..., demeurant La Plaine, Route du Villard, 43700 Saint-Germain Laprade, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : M.