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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200326
12 mars 2020
Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par arthroscanner et constatée le 29.01.13.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110060
5 février 2020
rapport d'expertise, la note d'orientation du Directeur général de la santé n° 89/003 du 9 janvier 1989, les attestations des Docteurs R... et V... et les articles publiés par la Société française d'arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2021:C210656
9 décembre 2021
maladies professionnelles subordonne la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11151
9 novembre 2017
En tant que médecin du travail, je ne peux pas ignorer ni les données actuelles de la médecine, en l'occurrence les progrès de l'arthroscopie de l'épaule et les connaissances nouvelles concomitantes, ni
ECLI:FR:CCASS:2020:C210592
24 septembre 2020
rééducation, avant d'être à nouveau hospitalisé du 1er au 5 mai 2011 pour une reprise chirurgicale ; qu'à sa sortie, il a bénéficié d'une rééducation en externe, avant de subir le 30 novembre 2011 une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2021:C210322
3 juin 2021
angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé (*) Ou un arthroscanner
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