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106 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200326

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par arthroscanner et constatée le 29.01.13.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110060

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

rapport d'expertise, la note d'orientation du Directeur général de la santé n° 89/003 du 9 janvier 1989, les attestations des Docteurs R... et V... et les articles publiés par la Société française d'arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210656

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

maladies professionnelles subordonne la prise en charge, au titre de la législation professionnelle, de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs à sa confirmation par une IRM ou un arthroscanner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11151

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

En tant que médecin du travail, je ne peux pas ignorer ni les données actuelles de la médecine, en l'occurrence les progrès de l'arthroscopie de l'épaule et les connaissances nouvelles concomitantes, ni

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210592

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

rééducation, avant d'être à nouveau hospitalisé du 1er au 5 mai 2011 pour une reprise chirurgicale ; qu'à sa sortie, il a bénéficié d'une rééducation en externe, avant de subir le 30 novembre 2011 une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210322

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé (*) Ou un arthroscanner

Source officielle

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