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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100704

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[Y] a été engagé par la société Cofidis compétition en qualité de coureur cycliste professionnel selon contrat à durée déterminée du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013. 2.

Source officielle

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CC

soc

6079b1c29ba5988459c5336b

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

celui du mois de novembre et que pour l'année 2000, l'activité des mois de novembre et décembre est inférieure à celle des mois de mars et mai, pour conclure qu'il n'existe pas de pic de production cyclique

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d11

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

celui du mois de novembre et que pour l'année 2000, l'activité des mois de novembre et décembre est inférieure à celle des mois de mars et mai, pour conclure qu'il n'existe pas de pic de production cyclique

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d8

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Over foring, titulaire d'un brevet français délivré le 23 août 1996 couvrant un dispositif de fixation occipitale d'un casque de cycliste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01687

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

contre le jugement rendu le 17 novembre 2015 par le tribunal d'instance de Versailles (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération française de cyclisme

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR07704

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

duquel il déclarait avoir pris de l'EPO avant de partir au Tour de France, expliquant ces faits qu'il qualifiait d'erreur par les blessures qu'il avait subies du fait de l'hypocrisie du milieu du cyclisme

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CC

cr

6079a8e59ba5988459c4f2a9

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

de procédure que Stéphane B..., médecin préleveur habilité, a été chargé par le délégué régional de la jeunesse et des sports d'effectuer un contrôle antidopage inopiné à l'occasion du grand prix cycliste

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60548

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

_ Odesi Pourvoi n° : S 21-25.537 Demandeur(s) : la société Allianz vie Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur(s) : l'association Fédération française de cyclisme

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CC

cr

6137262bcd580146774237c8

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

. ; "aux motifs que, "dans le contexte de la relation d'une affaire de dopage, affirmer qu'un médecin, chargé du suivi d'une équipe de coureurs cyclistes, se trouve "dans le collimateur de la justice

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CC

cr

61372640cd580146774241a3

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

déclaré Claude X... coupable d'avoir volontairement exercé des violences sur Luisa Y..., ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours ; "aux motifs que, pour se dégager du cycliste

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200507

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

professionnel international La Châtaigneraie " (l'association) un redressement portant sur les sommes versées aux cyclistes ayant participé en 2006, 2007 et 2008 à une manifestation organisée par cette

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civ1

61372193cd580146773f4ee5

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

- Donne défaut contre l'Union cycliste Elbeuvienne ; Attendu que M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200332

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

fautif, du mineur ; que seule la cause étrangère ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, participant à une randonnée cycliste

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01478

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

X... « ouvert » d'une quinzaine de centimètres, lui servant à bricoler et il n'avait donc rien à faire dans la poche droite d'un cycliste se rendant à une partie de pétanque ; que curieusement M.

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civ1

607940bd9ba5988459c3db14

Cassation

16 juin 1965

16 juin 1965

AUTOBUS DE LA SOCIETE ELECTRIQUE LILLE-ROUBAIX-TOURCOING, A ETE RENVERSEE ET BLESSEE PAR SUITE DU FREINAGE VIOLENT DE CE VEHICULE PROVOQUE PAR LE FAIT QU'AU MOMENT OU IL ABORDAIT UN CARREFOUR, UN CYCLISTE

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CC

civ2

613722adcd580146773fffb1

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tour de France cycliste 83, dont le siège est ..., en cassation

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CC

cr

E, en date du 26 janvier 2009, qui, dans l'information suiviec/Riccardo X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR05242

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

sponsoring a été rompu à la seule initiative de la société six jours après le contrôle ; que le but de la société de sponsoring n'était pas de défendre les intérêts des spectateurs ni des coureurs cyclistes

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CC

civ2

60794c8b9ba5988459c45fc8

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 12 décembre 1991), que, lors d'un course cycliste, la bicyclette de M.

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CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfc7

Cassation

21 juin 1990

21 juin 1990

. ; " aux motifs que " les deux cyclistes étaient juchés sur leur bicyclette, lorsque leur collision s'est produite dans des conditions indéterminées, entraînant leur chute ainsi que celle de leurs machines

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CC

civ2

607940e49ba5988459c3f7fa

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A UN CARREFOUR LE CYCLISTE CHAISE A ETE HEURTE PAR LE VEHICULE AUTOMOBILE DE BELLOT SURVENANT SUR SA DROITE; QUE CHAISE A ASSIGNE

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