, a heurté l'arrière-droit du véhicule : il est décédé des suites de ses blessures ; qu'Isabelle A... était assurée auprès de la société Groupama océan indien ; qu'aux termes des articles 4 et 6 de la

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, de nuit, une collision s'est produite entre l'automobile de M.Bacchi et la motocyclette de M.Prisma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

A..., pilotant une motocyclette, entreprit le dépassement de l'automobile de M. de Marcos, lorsque celui-ci s'apprêtait à virer dans une rue à gauche ; qu'ayant vu arriver le motocycliste M. de Marcos

X... circulait sur sa motocyclette et se trouvait derrière un véhicule automobile lorsque, engageant une manoeuvre de dépassement, il percutait l'arrière de ce véhicule, tombait au sol et venait heurter

soit exacte lorsqu'il situe l'arrêt de cette machine à 50 cm de la bordure du caniveau ; qu'en effet si le heurt de la motocyclette avec la voiture se situe au niveau du phare avant droit, les traces

en cause, si ce n'est la présence de gravillon et de terre sur la zone de choc ; - le véhicule et la motocyclette qui circulent en sens inverse l'un de l'autre se sont heurtés au niveau de leurs avants

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 31 janvier 1989), que, de nuit, sur une route, la motocyclette de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

son véhicule sur le bas côté herbeux au droit du n° 50 du boulevard des Plages ; après recherches dans le véhicule, le vêtement était retrouvé et il entamait alors une nouvelle manoeuvre de demi-tour

automobile piloté par le prévenu, que ce dernier s'est arrêté, est sorti de son véhicule et a discuté de part et d'autre avec les personnes présentes sur les lieux avant de repartir prévenir les secours

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

renvoi après cassation d'un précédent arrêt, que, dans une agglomération et dans une intersection, de nuit, la motocyclette de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi provoqué, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt

X..., circulant sur une motocyclette, a, en entrant dans un carrefour réglé par des feux tricolores, heurté un piéton qui traversait la chaussée, et, déséquilibré, a chuté et s'est blessé ; qu'il a assigné

A... circulant à motocyclette heurta l'arrière du camion de la Société Hatier, conduit par M. C..., qui avait ralenti, que M.

relève, par motifs propres et adoptés, qu'au volant d'un véhicule automobile, il a, en reculant, heurté et fait tomber la conductrice d'une motocyclette ; qu'il s'est arrêté après l'accident, mais qu'il

X... qui est venu heurter le véhicule de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le