[B] [M] coupable d'agressions sexuelles, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont dix-huit mois avec sursis probatoire, un an d'inéligibilité, et a prononcé sur les intérêts civils. 3.

importation et détention de marchandise présentée sous une marque contrefaisante, a condamné ce dernier à dix mois d'emprisonnement avec sursis, une amende douanière, une confiscation, et a prononcé sur les intérêts

contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 15 septembre 2021, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 30 mai 2023, qui, pour soustraction d'enfant, l'a déclaré coupable, l'a dispensé de peine et a prononcé sur les intérêts

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 10e chambre, en date du 6 novembre 2024, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à sept mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

[I] [D] coupable d'agression sexuelle, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, a décerné mandat d'arrêt et a prononcé sur les intérêts civils. 3. M.

l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2022, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

R..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 9e chambre, en date du 16 octobre 2017, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à cinq mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils ;

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 16 juin 2015, qui, pour falsification d'attestation et usage, l'a condamné à 10 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts

de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2021, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à un mois d'emprisonnement, dix ans d'interdiction du territoire français, et a prononcé sur les intérêts

octobre 2019, n° 18-85.480), pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont un an avec sursis probatoire, a ordonné une mesure de confiscation, et a prononcé sur les intérêts

d'emprisonnement dont un an avec sursis probatoire, à une interdiction définitive d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact habituel avec des mineurs et a prononcé sur les intérêts

pour infractions au code de l'urbanisme, a condamné, le premier, à 2 000 euros d'amende, la seconde, à 8 000 euros d'amende, a ordonné la remise en état des lieux sous astreinte et a prononcé sur les intérêts

déclarée coupable de complicité, à six mois d'emprisonnement avec sursis, 1 000 euros d'amende, trente-six amendes de 150 euros, une interdiction professionnelle définitive, et a prononcé sur les intérêts

coupable des faits ci-dessus mentionnés, commis à l'occasion d'une manifestation du mouvement dit des « gilets jaunes », le 16 février 2019, à Marseille, et a prononcé des peines ainsi que sur les intérêts

divulgation d'un document ou enregistrement obtenu par une atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, et a prononcé sur les intérêts

la cour d'assises de l'[Localité 1], en date du 24 janvier 2023, qui, pour viol, l'a condamné à six ans d'emprisonnement, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts

l'omission de la constatation de cette formalité ne saurait, aux termes de l'article 802 du Code de procédure pénale, entraîner la cassation de l'arrêt dès lors que, s'agissant d'un débat portant sur les intérêts

[O] [G] coupable des chefs susvisés, l'a condamné à six ans d'emprisonnement et 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils. 3.

du 28 avril 2022, qui, pour agression sexuelle et harcèlement sexuel, aggravés, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis, cinq ans d'interdiction professionnelle, et a prononcé sur les intérêts