informatique précisément décrit par procès verbal de réception dia 16 juin 2010, qu'elle entendait par ce même contrat, remplacer par du matériel neuf ; qu'elle ne soutient pas précisément ne pas avoir

avait invoqué ces causes d'exclusion à l'appui de ses prétentions ; Attendu, en deuxième lieu, qu'en réponse aux prétentions de La Bâloise, selon lesquelles la police d'assurance ne couvrait le matériel

cause de cette opération et de la demande de remboursement de la réduction d'impôts dont ils avaient bénéficié au titre de leur investissement "Saveurs locales" du fait de l'absence d'existence du matériel

selon son objet, des conditions générales de prestations de service ou des conditions générales de prestations et de services réseautique ; que la durée de ces contrats était de cinq années pour du matériel

; que la cour a relevé dans son précédent arrêt que les époux H... avaient signé un "contrat d'achat" le 24 mars 2012 pour l'achat et l'installation d'un kit photovoltaïque comprenant la vente de matériels

la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-neuf

litigieux, correspondant à tout le moins à leur valeur résiduelle ; qu'en évaluant de manière forfaitaire le préjudice à 15 % de la valeur à neuf des matériels détruits, aux motifs que le matériel avait

obtenus par les agriculteurs ; Que la bonne gestion peut se constater dans les approvisionnements ; que l'augmentation des amortissements a pesé sur le résultat comptable en raison de l'acquisition de matériel

à usage professionnel, Acquisition de matériel neuf " ; que la banque explique dans ses écritures que le montant du refinancement a été limité à 130.000 € en raison de la position débitrice du compte

acquis successivement, auprès de la société Robin, un tracteur agricole d'occasion avec un relevage avant, fabriqué par la société Massey Ferguson, et, auprès de la société Y..., une herse rotative neuve

à son fournisseur un manque de suivi des machines vendues ; qu'il convient de noter que ces machines étant d'occasion, il était normal qu'elles nécessitent un suivi plus important que des machines neuves

d'occasion au lieu de matériel neuf, ce au surplus, sans même en avoir été averti.

13.170,44 euro, outre intérêts de retard au taux contractuel de 8% l'an à compter du 1er février 2012 ; AUX MOTIFS QU'il doit être préalablement observé que sont concernés par le présent litige six, et non neuf

DEUX CAPS : que les exigences nouvelles de la clinique notamment le dépôt en compte-courant d'une somme de 300. 000 € (disposition que ne prévoyait pas la convention d'origine), la fourniture d'un matériel

écrit du client ; que Monsieur X... ne conteste pas ce fait mais souligne que la remise accordée était parfaitement normale compte tenu des relations avec le client et de ce qu'il s'agissait d'un matériel

de ses demandes comme non fondées » ; 1°) Alors que la société EXPANS faisait valoir en appel que, lorsqu'en 2013, il lui est apparu nécessaire de remplacer ses photocopieurs vieillissants par un matériel

X..., de même que toutes les acquisitions de matériel agricole et construction de bâtiments agricoles qu'il a pu effectuer, s'agissant de son outil de travail ; que seuls les revenus, fruits perçus non

selon l'arrêt attaqué que la société France Télécom a poursuivi la société World advanced technologies (WAT) en contrefaçon et usage abusif de marques, pour avoir mis en vente sous l'appellation de "matériels

lieu, qu'après avoir relevé que bien que n'étant plus propriétaire de la machine, la société Saintronic a négocié avec la société Salvagnini la reprise de la ligne S4 dans le cadre d'une commande de matériel

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 28 septembre 2009, Mme X..., kinésithérapeute, a commandé du matériel auprès de la société