qualité de cotisant volontaire ; qu'il a, le 10 novembre 2003, demandé à être de nouveau affilié au régime obligatoire de la CARPIMKO en sa qualité de masseur-kinésithérapeute pratiquant des actes d'ostéopathie

[Y] à l'entretien de sa fille majeure, l'arrêt retient que la seule production aux débats de tableaux de dépenses et de factures nominatives relatives à des séances d'ostéopathie et de naturopathie en

C... sous l'enseigne Ostéopathic Research Institute, lui ont versé les droits d'inscription à un séminaire prévu quelques mois après ; qu'elles ont avisé ensuite M.

à titre professionnel sur la foi d'un diplôme obtenu en Angleterre, qu'en l'absence de réglementation communautaire de l'activité d'ostéopathie à titre professionnel, il appartenait à chaque Etat membre

[FY], docteur, reconnaissait avoir effectué un acte de manipulation avant la prise de la radio, disait que ce qu'il faisait sans radio, c'était des actes d'ostéopathie et que la radio servait à effectuer

l'époux, 63 ans pour l'épouse ; qu'ils invoquent tous deux des problèmes de santé qui ne les empêchent toutefois pas de continuer à travailler ; que Monsieur H... est masseur kinésithérapeute et ostéopathe

assurant le fonctionnement de leur cabinet médical et ont poursuivi leur profession de médecin libéral, séparément, le premier dans d'autres locaux situés dans le même village, le second comme médecin ostéopathe

EVENTUELLEMENT ADOPTES, QU' «il résulte des pièces produites que : - le 20 octobre 2014, et par deux contrats n° 1145142 et n° 1145150, la société Locam a consenti à Monsieur [E] qui exerce l'activité d'ostéopathe

médicaux et paramédicaux, la cour d'appel s'est bornée à relever « l'existence d'un service organisé par la société... au sein duquel interviennent des médecins, des masseurs-kinésithérapeutes et un ostéopathe

janvier 2010 établis par son médecin traitant pour burn out, qui lui a prescrit un traitement par antidépresseurs, sophrologie, et acupuncture, des notes d'honoraires pour des consultations d'ostéopathie

ainsi que des propos menaçants à mon égard " le 13 novembre à l'encontre du directeur des ressources humaines, au sujet de la reconnaissance statutaire revendiquée par Monsieur X... de son diplôme d'ostéopathe

(pièce 20 de l'intimé) ces locaux sont actuellement loués à une société civile de moyens comprenant deux co gérantes et l'une des salles est occupée en sus par une ostéopathe ; que l'intimé perçoit à ce

La salariée fait valoir qu'elle a dû subir de nouvelles séances d'ostéopathie courant 2013 et 2014, des séances de rééducation courant 2014 et des consultations dans un centre hospitalier de traitement

l'intérêt des progrès de la science ; qu'en effet il résulte de l'information que X... et Y... ont procédé à un véritable démarchage auprès des médecins et même des praticiens non médecins tels que des ostéopathes

l'indemnité payée par la compagnie d'assurance allemande Colonia à son assurée, la société Somac, pour une machine endommagée faisant partie des deux colis de matériel livrés à cette société à Meerbursch-Osterath

. - 8 septembre 1994 ; "ostéobiomécanique" ce stage cacherait un stage de manipulation des articulations et d'ostéopathie ? Demande tardive ?

En l'espèce, il est établi et constant en fait que l'employeur a été informé officiellement le 11 octobre 2007 par un certificat de travail du Docteur A..., ostéopathe, puis le 7 novembre 2007 par la transmission

anglaise, abandonnée depuis le 31 mars 2008 ayant été reprise à cette occasion jusqu'au 10 août suivant ; que dès le 4 janvier 2008, des douleurs et un oedème important étaient signalés par le médecin ostéopathe

[V] et justifie de l'existence d'un litige prud'homal avec Mme [X], l'arrêt retient en outre que le certificat médical a été rédigé par un médecin ostéopathe, que le docteur [G] fait état d'un état de

. * frais d'ostéopathie font double emploi avec ceux de kinésithérapie, la demande de ce chef est rejetée. * les parties s'accordent sur les frais de thérapie analytique : 1.920,00 euros. * obturateur