CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723aecd5801467740ce01
10 mai 2001
Anik C..., demeurant ..., 8 / de Mme Maria D..., demeurant Petit Normand, 33570 Lussac, 9 / de M.
cr
6079a8a09ba5988459c4e4fe
26 mars 1974
MARIA, ET DE SES ENFANTS MINEURS, TOUTES AUTRES DISPOSITIONS DE L'ARRET ETANT EXPRESSEMENT MAINTENUES ; ET POUR ETRE STATUE A NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI DANS LES LIMITES DE LA CASSATION AINSI PRONONCEE
comm
6079d3469ba5988459c581e8
11 mai 1993
De Y... et Barreau ", au motif que la société Marvax n'avait pas, selon l'article 183 de la loi du 25 janvier 1985, qualité pour demander l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard
civ1
61372142cd580146773f2512
26 juin 1990
X..., Léon Ferré, demeurant 20, allées des Rossignols à Lambersart (Nord), 4°/ Mme Maria, Valérie E... épouse I...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210749
15 novembre 2018
José C... , 2°/ à Mme Maria D...
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00148
4 février 2014
Daniel Y...et sa fille, Mme Caroline Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Maria A..., épouse de M.
61372638cd58014677423e0f
22 octobre 2003
Maria, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 septembre 2002, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Serge Z...
other
6137263fcd58014677424137
20 novembre 2006
Y... comparant, traduites par Mme Maria Z... interprète en espagnol, inscrite sur la liste des experts près la cour d'appel de Versailles et de Me Couturier-Heller, avocat représentant l'agent judiciaire
6137263fcd5801467742413c
27 juin 2006
Maria, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Kévin GERMON du chef d'homicide
MES, en date du 4 octobre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Lakdhar A
6137261bcd58014677422ff0
12 mars 2003
Maria, épouse Y..., - Y... Georges, - Y... Joseph, - Y...
civ3
és de syndic de la liquidation des biens de la société Zc/M. Z
6137217fcd580146773f4485
23 mai 1991
Michel Z..., demeurant et domicilié à Miomo, Santa Maria di Lota (Corse), défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° R 89-21.162 formé par la société civile immobilière "Sognu d'Oru", en cassation
61372188cd580146773f48cd
23 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Maria C..., domicilié 38, rue A.
6137218acd580146773f4a4a
31 octobre 1991
Maria, Manuela Z... Silva G..., 3°) M. Manuel, Francisco Z... Silva G..., 4°) F... Adeline Augusta Z... Silva G..., 5°) M. Joao, Augusto Z... Silva G..., 6°) M. X..., Alexandre Z...
61372190cd580146773f4d1d
9 octobre 1991
Marc O..., demeurant route des Monts à Héry-sur-Alby, Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), 7°) de Mme Annick C..., demeurant ..., 8°) de Mme Maria I...
613720cccd580146773ee76d
14 janvier 1988
Maria Luisa, demeurant 20, rue du Château d'Eau à Ris-Orangis (Essonne), 2°/ de Mme G... Nicole, demeurant 7, rue du Château d'Eau à Ris-Orangis (Essonne), 3°/ de M. D...
613720e2cd580146773ef328
12 janvier 1989
Maria, Carmen, demeurant à Amberieux-en-Dombes (Ain) Villars Les Dombes ; en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section industrie), au profit
613720a9cd580146773ed222
8 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Droit italien RODAN SPA, dont le siège social est Via Francesca Z... n° 54, Santa Maria a Monte
613720bfcd580146773ee0ce
14 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger Z..., 2°/ Madame Z..., née Maria Assunta Y..., demeurant ensemble à Bourg-la-Reine
6137236dcd580146774099bf
8 mars 2000
Industriel, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale Collégiale B), au profit : 1 / de Mme Maria
61372312cd580146774050ad
28 avril 1998
la société Transremar SL, dont le siège est Poligono Bizkargi B° Ventas, appart 414, 20800 Irun (Espagne), 3°/ de la société Transportes Internacionales Collado, société anonyme, dont le siège est Maria
Page 60 sur 81