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1 605 résultats pour « Marwa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723aecd5801467740ce01

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Anik C..., demeurant ..., 8 / de Mme Maria D..., demeurant Petit Normand, 33570 Lussac, 9 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e4fe

Cassation

26 mars 1974

26 mars 1974

MARIA, ET DE SES ENFANTS MINEURS, TOUTES AUTRES DISPOSITIONS DE L'ARRET ETANT EXPRESSEMENT MAINTENUES ; ET POUR ETRE STATUE A NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI DANS LES LIMITES DE LA CASSATION AINSI PRONONCEE

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581e8

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

De Y... et Barreau ", au motif que la société Marvax n'avait pas, selon l'article 183 de la loi du 25 janvier 1985, qualité pour demander l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard

Source officielle
CC

civ1

61372142cd580146773f2512

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

X..., Léon Ferré, demeurant 20, allées des Rossignols à Lambersart (Nord), 4°/ Mme Maria, Valérie E... épouse I...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210749

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

José C... , 2°/ à Mme Maria D...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00148

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

Daniel Y...et sa fille, Mme Caroline Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Maria A..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e0f

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

Maria, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 septembre 2002, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Serge Z...

Source officielle
CC

other

6137263fcd58014677424137

Cassation

20 novembre 2006

20 novembre 2006

Y... comparant, traduites par Mme Maria Z... interprète en espagnol, inscrite sur la liste des experts près la cour d'appel de Versailles et de Me Couturier-Heller, avocat représentant l'agent judiciaire

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742413c

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Maria, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Kévin GERMON du chef d'homicide

Source officielle
CC

cr

MES, en date du 4 octobre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Lakdhar A

6137261bcd58014677422ff0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Maria, épouse Y..., - Y... Georges, - Y... Joseph, - Y...

Source officielle
CC

civ3

és de syndic de la liquidation des biens de la société Zc/M. Z

6137217fcd580146773f4485

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Michel Z..., demeurant et domicilié à Miomo, Santa Maria di Lota (Corse), défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° R 89-21.162 formé par la société civile immobilière "Sognu d'Oru", en cassation

Source officielle
CC

soc

61372188cd580146773f48cd

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Maria C..., domicilié 38, rue A.

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a4a

Cassation

31 octobre 1991

31 octobre 1991

Maria, Manuela Z... Silva G..., 3°) M. Manuel, Francisco Z... Silva G..., 4°) F... Adeline Augusta Z... Silva G..., 5°) M. Joao, Augusto Z... Silva G..., 6°) M. X..., Alexandre Z...

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d1d

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Marc O..., demeurant route des Monts à Héry-sur-Alby, Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), 7°) de Mme Annick C..., demeurant ..., 8°) de Mme Maria I...

Source officielle
CC

soc

613720cccd580146773ee76d

Cassation

14 janvier 1988

14 janvier 1988

Maria Luisa, demeurant 20, rue du Château d'Eau à Ris-Orangis (Essonne), 2°/ de Mme G... Nicole, demeurant 7, rue du Château d'Eau à Ris-Orangis (Essonne), 3°/ de M. D...

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef328

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

Maria, Carmen, demeurant à Amberieux-en-Dombes (Ain) Villars Les Dombes ; en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section industrie), au profit

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed222

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Droit italien RODAN SPA, dont le siège social est Via Francesca Z... n° 54, Santa Maria a Monte

Source officielle
CC

civ2

613720bfcd580146773ee0ce

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger Z..., 2°/ Madame Z..., née Maria Assunta Y..., demeurant ensemble à Bourg-la-Reine

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099bf

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Industriel, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale Collégiale B), au profit : 1 / de Mme Maria

Source officielle
CC

comm

61372312cd580146774050ad

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

la société Transremar SL, dont le siège est Poligono Bizkargi B° Ventas, appart 414, 20800 Irun (Espagne), 3°/ de la société Transportes Internacionales Collado, société anonyme, dont le siège est Maria

Source officielle

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