Olivier, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, section B, en date du 27 novembre 1991, qui, pour contraventions aux règles du stationnement, l'a condamné à 4 amendes de 220

le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Office Management Spécialité dite OMS, dont le siège social est à Toulouse (Haute-Garonne), 2, place Olivier

(Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1984 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme OLIVIER ET CIE, 2°/ de la société à responsabilité

mois du dépôt de la demande ou le cas échéant de la date fixée par la commission en vertu du 6° de l'article R.145-17, si cette date est postérieure à celle du dépôt de la demande ; qu'en l'espèce, Olivier

Pourtant, il affirme que les travaux réalisés par Monsieur Olivier A... n'entraient pas dans sa mission contractuelle et il ne conteste pas par conséquent ne pas avoir prévu la réalisation de travaux aux

régularité formelle de cette demande de réintégration, en prétendant qu'elle doit être formée dans le délai de deux mois, auprès de l'employeur par lettre recommandée ; Attendu qu'en l'espèce, Monsieur Olivier

Y..., PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Monsieur Y... responsable du préjudice de jouissance causé à Olivier X... du fait de la hauteur excessive

l'arrêt, condamné Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle Y..., Monsieur Franck Y... et Monsieur Yannick Y... à payer à Monsieur Michel Z..., Madame Caroline C..., Madame Nathalie Z... et Monsieur Olivier

Olivier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à M.

Olivier X... (les consorts X...), gérants de la société Dove, et par l'engagement de ces derniers de réaliser et bloquer des apports en compte courant d'associé dans la société Selectis, dont M.

CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR déclaré mal fondées la demande et les prétentions de la société Léodis Boissons Services à l'encontre de Monsieur Michel X... et de Monsieur Olivier

Y..., chef de chantier de la SCREG ; que c'était en voulant monter à bord de la raboteuse en mouvement afin de reprendre le contrôle de la machine manoeuvrée maladroitement par Jean Y..., qu'Olivier X.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 25 novembre 1996, qui a dit n'y avoir lieu à confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de

Olivier Z..., demeurant ..., 2 / de M. Emmanuel C..., demeurant ..., 3 / de M. Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ADMETTRE L'EXISTENCE D'UNE FAUTE INEXCUSABLE A LA CHARGE DE LA SOCIETE LANTRUA ET OLIVIER, EMPLOYEUR DE L'OUVRIER PELLETEUR

Olivier Z... dit B..., demeurant chez Mme Naquet B... à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre), au profit de Mme Elisabeth X.

OLLIVIER FURENT BLESSES ; QUE L'ARRET QUI A DECLARE QU'IL S'AGISSAIT POUR LES VICTIMES D'UN ACCIDENT DE TRAJET DONT ESPENON ETAIT CIVILEMENT RESPONSABLE ET QUE LA COMPAGNIE LA FRANCE, SON ASSUREUR,

SUR LE MOYEN UNIQUE ; ATTENDU QUE, DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE, LE 2 JUIN 1967, OLLIVIER, NOTAIRE, A DEMANDE A LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

santé au travail du Nord-Est, dont le siège est 81/85 rue de Metz, 54073 Nancy, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Olivier

Olivier, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mai 2006, lui ayant partiellement accordé une réduction supplémentaire