la main alors qu'il venait de déclencher le coulisseau d'une presse ; qu'il est apparu qu'un rideau de cellules photo-électriques destiné à arrêter le fonctionnement de la machine dès qu'il était traversé

cause réelle et sérieuse du licenciement de Mme Z... compte tenu de la finalité pédagogique de l'Association à laquelle la salariée participait depuis plus de treize ans et de la période de crise traversée

X... qui, à pied, entreprenait de traverser la chaussée de droite à gauche par rapport au sens de circulation du véhicule ; que M.

B... lui-même que la ligne X Y traverse l'immeuble bâti de M.

nullement que la desserte des bâtiments du lot numéro 2 s'effectuerait dorénavant par le Nord et l'Ouest de la propriété (violation de l'article 1134 du Code civil)" ; Mais attendu qu'ayant retenu que la traversée

alors, enfin, qu'il n'a pas été constaté que le fait pour la SEM d'avoir demandé la mise en service de l'embranchement en septembre 1982 ou encore du service lumineux assurant la protection de la traversée

d'équipe par la société Entreprise d'équipement et d'électricité (EEE), a été gravement blessé le 25 mai 1992, pendant les opérations d'installation des câbles d'une ligne électrique, par la chute de la traverse

Régis de Z..., demeurant Traverse Don Bosco, Le Cabot à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section

Je compte également sur des bâtis de totem = 150, des tablettes = 150, des traverses = 50" ; que, dès lors, en décidant que la décharge de responsabilité opérée par cette télécopie ne concernait que

Z... a brusquement traversé la chaussée et est venu percuter celui de M.

commissionnaire de transport, par la société Pomery, de l'acheminement de palettes de champagne de Reims à Bastia, s'est substituée la société Sottrans pour le trajet Marseille-Bastia ; qu'après la traversée

Chauvin, Mmes Chardonnet, Trapero, conseillers référendaires, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Soudain, j'ai vu un gros véhicule s'engager pour traverser les deux voies et donc la mienne.

qualification d'exploitation doit répondre à différents critères ; qu'en effet, le chemin d'exploitation sert exclusivement à la communication entre divers fonds ou à leurs exploitations, soit qu'il les traverse

fait que le cyclomoteur ayant été trouvé couché sur la ligne blanche en pointillés, qui délimite la route de [Localité 2] et la route de [Localité 3], cet élément démontre que [F] [B] n'aurait pas traversé

.] ; que le souhait de la SARL Immo Méric est de voir relier directement sa parcelle [...] à la [...] en traversant la parcelle [...] dans la largeur alors que la voie actuelle la traverse dans la longueur

. ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il résulte du procès-verbal de constat produit par Mme Z..., en pièce 21, que, pour accéder au fonds n° 144 par le fonds n° 145, il faut traverser la cuisine, monter un escalier

X... qui n'acceptait pas que cette conduite, qui existait depuis plus de 20 ans, traverse son terrain ; que cette conduite a été supprimée en 2011 ; que du fait de cette obturation, le drain sature le