l'absence momentanée de sa mère lors de la naissance d'Aurélia le 4 juin 2008 à la Clinique du Ter, qui lui a servi de repère temporel pour le début des faits ; que par ailleurs tant Maëva X... que ses parents

connotation sexuelle d'une certaine gravité ; qu'en l'espèce, concernant Margot Y..., les juges de première instance, dont la cour d'appel a adopté l'ensemble des motifs, se sont bornés à relever que ses parents

Y..., assuré par les Assurances mutuelles de Picardie (AMP), ses parents, M. et Mme X..., ont sollicité l'indemnisation de son préjudice ; Attendu que M.

[L] [J], représenté par ses parents, M. [K] [J] et Mme [T] [J], a relevé appel du jugement d'un tribunal de grande instance qui a rejeté sa demande tendant à constater sa nationalité française.

[P] [J], domicilié [Adresse 1], [Localité 4] (Mali), représenté par ses parents M.

condamnée à payer la retraite Tiflex pour la période litigieuse, alors que, selon le moyen, d'une part, aux termes de la convention d'établissement de 1960, la retraite Tiflex n'est versée aux salariés qui partent

455 x 11,697 = soit 964 476 francs ; "que la Cour évaluait à 15 % la part de son salaire que le défunt consacrait à chacun de ses enfants soit 22 050 francs et que compte tenu du milieu social, parents

. ; "aux motifs que les faits reprochés à Lise Hurault se situaient dans le cadre d'un divorce particulièrement contentieux où chacun des parents revendiquait la garde des enfants, qu'il s'agit de deux

Philippe Z... à sa mère, que la cour d'appel a retenu que l'ensemble des griefs avancés par Mlle Francine Z... n'était pas constitutif d'ingratitude de son frère envers ses parents donateurs ; que le moyen

les bibliothèques associatives qui développent une activité d'intérêt social dans le domaine social et éducatif ; que l'association PEEP Saint-Denis UL gère des services communs aux associations de parents

la décision du juge conciliateur autorisant temporairement un époux en instance de divorce à résider séparément avec son enfant mineur ne constitue qu'une mesure provisoire et n'exonère pas l'autre parent

pris de la violation de l'article préliminaire et des articles 380-6 et 515, alinéa 3, du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que Me Franquet, avocat de la victime et de ses parents

Y..., âgé de quatre ans, qui avait quitté le domicile de ses parents pour jouer avec deux enfants d'une voisine, Mme A..., est mort, noyé dans une piscine appartenant à la société La Garidella dont M.

de vivre sans père ou sans mère, en raison de la disparition prématurée de l'un de ces derniers, peut constituer un préjudice en raison du lien de filiation qui unit l'enfant conçu et à naître à ses parents

[V] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen : 1°/ que selon l'article 734 du code civil en l'absence de conjoint successible, les parents sont appelés à succéder ainsi qu'il

contraire ne peut être rapportée que par écrit ; qu'ayant constaté que l'acte sous seing privé du 30 septembre 2008 avait constaté le paiement, par Mme Corinne X..., de la somme de 80 000 euros à ses parents

réparation de leur préjudice moral versées par cette caisse en application de l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, en décidant que l'assureur ayant versé ces sommes pour indemniser les parents

s'est bornée à relever qu'il avait été inscrit à la MSA du 1er janvier 1983 au 31 décembre 2007, puis du 1er janvier au 31 décembre 2009, qu'il avait été titulaire d'un bail consenti en 1981 à ses parents