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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372330cd580146774069cb
14 octobre 1998
Julien Y..., demeurant quartier Napoléon, 13400 Aubagne, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
soc
61372317cd58014677405487
20 mai 1998
Julien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mars 1998, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
civ3
6137231ccd580146774058f6
10 juin 1998
Aroroa X..., demeurant à Vaiare, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit de Mme Juliette Z..., épouse Lai, demeurant à Vaiare, ...,
61372322cd58014677405e02
12 mai 1998
Y..., Alexandre Z..., demeurant résidence Tempologis, appartement ..., 2°/ Mme Marie-Julien X..., épouse Le Monnier, demeurant résidence Tempologis, appartement ..., en cassation d'un arrêt rendu le
61372327cd5801467740622e
19 janvier 1999
Julien X..., 2 / de Mme Lucie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
613721c0cd580146773f6d63
10 février 1993
Pierre, Julien, Ernest X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Louise, Marie, Huguette Y..., défenderesse à la cassation
613723aacd5801467740ca8d
19 décembre 2000
Julien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 novembre 2000, où étaient présents : M.
613721c0cd580146773f6da2
3 février 1993
Z..., Pascal Y..., demeurant La Valette Basse par Saint-Julien la Vetre (Loire) Noiretable, 28) Mme Ursula Y... néeorzerino, demeurant à Laarenne Colombes (Hauts-de-Seine), ..., 38) Mme X... née Y.
61372682cd58014677426218
29 janvier 1998
Julien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section A), au profit de Mlle Caroline X..., demeurant ..., défenderesse à
61372200cd580146773f9666
20 décembre 1993
André X..., demeurant station Total à Marinca (Corse), Olmeto, 3 / Mme Juliette Y..., demeurant ..., 4 / Mme Angèle X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
613721ebcd580146773f8bd6
3 novembre 1993
André X..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., 2 ) de Mme Juliette B..., épouse X..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
61372220cd580146773fa6ec
23 mars 1994
Jean Y..., 2 ) Mme Juliette Y..., née Z..., demeurant ensemble ... à Saint-Mitre, Aubagne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e
6137226ccd580146773fcdd9
10 mai 1995
Ernest Z..., demeurant à Mandelieu (Alpes-maritimes), La Vigne, 4 / de Mme Antoinette Z..., demeurant à Brides-les-Bains (Savoie), 5 / de Mme Simone, Juliette A..., veuve de M.
613721d9cd580146773f819f
20 janvier 1993
Julien Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 58) M. Henri B..., demeurant ...
6137234bcd58014677407ebb
20 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle A..., Cléophasia, Juliette Z..., demeurant ... appartement
613722edcd5801467740353c
1 juillet 1997
Michel X..., demeurant 21, place de la Cambalade chez Mme Juliette Caumel, 34800 Cyeras, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
613722dfcd580146774028cd
8 octobre 1997
civile de la Cour de Cassation sur le pourvoi n° H 95-14.301 en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre, section B, au profit de ; 1°/ de Mme Juliette
613722f4cd58014677403a92
9 décembre 1997
Robert Y..., 2°/ de Mme Juliette Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 octobre 1997, où étaient présents : M.
6137224bcd580146773fbc68
31 janvier 1995
Julien E..., 2 / Mme Gabrielle A..., son épouse, demeurant ensemble à Cazavet (Ariège), Prat et Bonrepaux, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10077
5 avril 2016
domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 février 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Francis et Julien
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