Marras, avocat, substituant M. Delarue, assistant M. X..., celles de M.

Marra, épouse Gaillard, demeurant tous deux ..., 3 / de M.

Alain ZZ..., domiciliés tous deux [...] , 29°/ à Mme Chantal MM..., épouse Y..., domiciliée [...] , 30°/ à Mme Maria NNN... , épouse AA..., 31°/ à M.

C..., garde malade de Lucienne A... d'octobre 2005 à son décès en [...]       , a également déclaré qu'a son arrivée si Lucienne A... était cohérente, elle avait parfois des hallucinations ; que Mme Maria

Marras, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 29

Claude XE..., 13°/ de Mme Maria, Justa épouse XE..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 14°/ de M.

F..., domicilié 35 avenue du président John G...              , escalier J, [...] , contre le jugement rendu le 7 juin 2016 par le juge de proximité de [...]       , dans le litige l'opposant à Mme Maria

fichiers central des dispositions de dernières volontés le Il janvier 2005 le testament en la forme olographe du 5 novembre 2004 instituant l'Unicef comme légataire universel et légataires particuliers Mme Maria

être victimes d'une rupture abusive des relations commerciales établies avec la société de droit français Morgan du fait d'une brusque chute des ses commandes en 2007, les sociétés de droit tunisien Marsa

chargé de l'économie à l'encontre de la société GALEC sur le fondement de l'article L. 442-6 du code de commerce, relative à des contrats conclus par le GALEC avec deux fournisseurs, les sociétés LOC MARIA

débats indique que M. le président en vertu de son pouvoir discrétionnaire a fait donner lecture par M. l'avocat général à titre de renseignement de la déposition écrite jointe à la procédure de Mme Maria

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., née Maria Assunta X..., demeurant ...

Denis Z..., domicilié [...], 4°/ Mme Maria Pia A..., domiciliée [...], 5°/ Mme B... C... épouse I..., domiciliée [...], 6°/ M.

arrêter le cours de l'action en partage en acquittant l'obligation au nom et en l'acquit du débiteur, ceux qui exerceront cette faculté se remboursant par prélèvement sur les biens indivis ; que Madame Maria-Héléna

; que, par acte du 21 juillet 2010, soutenant que les consorts A... les avaient délibérément omis dans l'acte de partage de la succession de leur mère alors qu'ils connaissaient leur existence, Mme Maria

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils, pour Mme Maria X....

Maria, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 février 2005, qui, dans l'information suivie, sur leurs plaintes, la première

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Maria

C..., Antonio, Dos Santos, A..., 2°/ Mme Maria, Antonia Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., 3°/ la société civile professionnelle Albert et Jean Droz, notaires

13°/ de Mme Marie-Andrée U..., demeurant la Catin, Faye Q... à Chiche (Deux-Sèvres), 14°/ de Mme Martine A..., demeurant La Bourelière, Luche Thouarsais à Saint-Varent (Deux-Sèvres), 15°/ de Mme Maria