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4 626 résultats pour « Olivas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110355

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Z... est en opposition d'intérêts structurelle avec les deux enfants mineurs Eden et David-Alexandre Y..., et que les fautes qu'elle a commises dans la gestion et l'administration de la succession d'Olivier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02303

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

X... et le Syndicat national CFDT des médias PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR annulé la désignation de Monsieur Olivier X... en qualité de représentant syndical

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02518

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

1226-10 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Clinique de soins de suite de Miramas, aux droits de laquelle vient la clinique de l'étang de l'Olivier

Source officielle
CC

comm

6137212dcd580146773f1a21

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

THibault Olivier Louis Marie Olivier et Claude A..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

comm

613723f9cd580146774109bb

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

Olivier B..., domicilié en ces qualités ..., 5 / de Mme Martine X..., prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ2

613720cacd580146773ee668

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Oliva, Armande D..., veuve C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00301

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Olivier N...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300068

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Olivier X..., cessionnaire de ces deux baux, congé des parcelles lui appartenant aux fins de reprise au profit de son fils, Benoît A..., à effet au 11 novembre 2008 ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01738

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

Olivier X... pour répondre à un manque structurel de main d'oeuvre » ; qu'une telle motivation, qui vise pour une part à interpréter la règle d'autorisation du recours au travail temporaire, est alternative

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300711

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

. ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR condamné Monsieur Olivier Y... et Madame Françoise Y..., née D..., à verser à la société AGENCE DE PARIS la somme de 104. 600 € à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110125

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

-P... et Olivier G...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00767

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Olivier Y..., domicilié [...], 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01622

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société AGILITY à payer à Monsieur Olivier Y... la somme de 17.225 € à titre de rappel de prime sur objectifs ; aux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00990

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er septembre 2010), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 23 septembre 2008, n° 07-17.210), que la société Olivier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301011

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

plantés sur la parcelle [...] ; Jean-Paul D... indique avoir participé en 1979 au défrichage du terrain pour la plantation des oliviers sur la parcelle [...] de Monsieur C..., cette famille les ayant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301270

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Olivier C....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100075

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

Olivier et Gabriel Y... et la SCP Y... et B..., notaire, l'arrêt, pour débouter M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300392

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

d'Olives, 97432 Ravine-des-Cabris, 6°/ à M. Jean-Patrick A..., domicilié [...]                      d'Olives, 97432 Ravine-des-Cabris, 7°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00447

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

usuelles du règne végétal-thérapeutique-hygiène-industrie, paru en 1943, enseigne que l'Arganier, du mot arabe ou schleuh « argane » est un petit arbre toujours vert dont le port rappelle celui de l'olivier

Source officielle
CC

civ2

60794c829ba5988459c45b12

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Attendu que Mme Marie-Olivia X... fait grief au jugement attaqué (Corte, 16 mars 1992) de l'avoir déboutée de son recours en contestation de la décision de la commission administrative de ne pas l'inscrire

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