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DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110355
1 juin 2017
Z... est en opposition d'intérêts structurelle avec les deux enfants mineurs Eden et David-Alexandre Y..., et que les fautes qu'elle a commises dans la gestion et l'administration de la succession d'Olivier
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02303
1 décembre 2010
X... et le Syndicat national CFDT des médias PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR annulé la désignation de Monsieur Olivier X... en qualité de représentant syndical
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02518
16 décembre 2010
1226-10 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Clinique de soins de suite de Miramas, aux droits de laquelle vient la clinique de l'étang de l'Olivier
comm
6137212dcd580146773f1a21
27 mars 1990
THibault Olivier Louis Marie Olivier et Claude A..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
613723f9cd580146774109bb
14 mai 2002
Olivier B..., domicilié en ces qualités ..., 5 / de Mme Martine X..., prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.
civ2
613720cacd580146773ee668
2 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Oliva, Armande D..., veuve C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00301
5 avril 2018
Olivier N...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300068
19 janvier 2011
Olivier X..., cessionnaire de ces deux baux, congé des parcelles lui appartenant aux fins de reprise au profit de son fils, Benoît A..., à effet au 11 novembre 2008 ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01738
11 juillet 2012
Olivier X... pour répondre à un manque structurel de main d'oeuvre » ; qu'une telle motivation, qui vise pour une part à interpréter la règle d'autorisation du recours au travail temporaire, est alternative
ECLI:FR:CCASS:2011:C300711
7 juin 2011
. ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR condamné Monsieur Olivier Y... et Madame Françoise Y..., née D..., à verser à la société AGENCE DE PARIS la somme de 104. 600 € à
ECLI:FR:CCASS:2018:C110125
14 février 2018
-P... et Olivier G...
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00767
17 mai 2017
Olivier Y..., domicilié [...], 2°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01622
23 septembre 2014
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société AGILITY à payer à Monsieur Olivier Y... la somme de 17.225 € à titre de rappel de prime sur objectifs ; aux
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00990
18 octobre 2011
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er septembre 2010), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 23 septembre 2008, n° 07-17.210), que la société Olivier
ECLI:FR:CCASS:2017:C301011
5 octobre 2017
plantés sur la parcelle [...] ; Jean-Paul D... indique avoir participé en 1979 au défrichage du terrain pour la plantation des oliviers sur la parcelle [...] de Monsieur C..., cette famille les ayant
ECLI:FR:CCASS:2013:C301270
6 novembre 2013
Olivier C....
ECLI:FR:CCASS:2013:C100075
6 février 2013
Olivier et Gabriel Y... et la SCP Y... et B..., notaire, l'arrêt, pour débouter M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C300392
12 avril 2018
d'Olives, 97432 Ravine-des-Cabris, 6°/ à M. Jean-Patrick A..., domicilié [...] d'Olives, 97432 Ravine-des-Cabris, 7°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00447
6 mai 2014
usuelles du règne végétal-thérapeutique-hygiène-industrie, paru en 1943, enseigne que l'Arganier, du mot arabe ou schleuh « argane » est un petit arbre toujours vert dont le port rappelle celui de l'olivier
60794c829ba5988459c45b12
8 juillet 1992
Attendu que Mme Marie-Olivia X... fait grief au jugement attaqué (Corte, 16 mars 1992) de l'avoir déboutée de son recours en contestation de la décision de la commission administrative de ne pas l'inscrire
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