Pierre, conseiller rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Marcel XD..., 61 / Mme Gisèle Y..., épouse XD..., 62 / M. Guy XB..., 63 / Mme Josette XC..., épouse XB..., 64 / M. Roger P..., 65 / M.

YE..., demeurant 12 Côtes Saint-Martin, 38230 Charvieu Chavagneux, 18°/ M. et Mme Jean-Pierre U..., demeurant ..., 19°/ M. et Mme Bernard K..., demeurant ..., 20°/ M. et Mme YZ...

Monsieur Bernard DDDD..., Madame Jacqueline D..., Monsieur Marcel D...,.

Jean-Pierre XX..., demeurant Montagnieu le haut au Hameau le Buisserond le Village (Isère), 35°) M.

Jean Marcel, - LA SOCIETE DE PRESSE TEMOIGNAGES, civilement responsable, contre l'arrêt n 9 de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1998, qui

architectes français, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Le Potier Marcel

avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir un cautionnement et des garanties personnelles ou réelles, tandis que Bousquet, Cochet, Chatin, Bouissou, Martel

avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir un cautionnement et des garanties personnelles ou réelles, tandis que Bousquet, Cochet, Chatin, Bouissou, Martel

Jean-Pierre A..., domicilié ...

Jean-Pierre X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 3°/ Mme Suzanne B..., veuve Z... Y..., demeurant à Urt (Pyrénées-Atlantiques), 4°/ M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Paule, Marie-Thérèse, Micheline X..., séparée de corps et de biens de Monsieur Pierre, Alexis

Pierre I..., demeurant ..., 5 / M. Alexandre Z..., demeurant ..., 6 / M.

Jean-Pierre D..., domicilié ..., 7°/ M. Jean-Louis E..., domicilié ..., 8°/ M. Jean-Yves B..., domicilié ..., 9°/ M. Guy F..., domicilié ..., 10°/ M. Yves G..., domicilié ..., 11°/ M.

Marcel X..., domicilié [...], contre l'arrêt n° RG : 91/00836 rendu le 7 septembre 2015 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crédit agricole Corporate

l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande d'acte ; 3ème) l'arrêt de ladite chambre, en date du 18 août 1999, qui, dans la même information a déclaré irrecevables ses demandes d'annulation de pièces

Marcel Y..., ès qualité d'ancien gérant de la société Y... armes blanches, domicilié rue de l'Industrie, à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), 48) de la société France Lames, dont le siège social est rue

Marcel qui vous a récemment contacté et vous donnera toutes les instructions nécessaires pour la-bonne exécution de cette vente et prendra en compte toutes ces données.

Jean-Marcel ; 2) Y... Pierre ; 3) Z...

Anthony, Jean-Pierre et Albert Y..., Mmes Claire Z... veuve Y..., Marie-Lysianne, Marcelle, Reiatua et Cina Y...