José Maria, contre un arrêt n° 315/87 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, du 21 octobre 1987, qui a émis un avis favorable à la demande d'extradition présentée à son encontre par le

José Maria - contre l'arrêt n° 314/76 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU du 21 octobre 1987 qui a émis un avis favorable à la demande d'extradition formée à son encontre par le gouvernement

Maria, veuve Y..., - Le SYNDICAT NATIONAL des OFFICIERS MECANICIENS DE L'AVIATION CIVILE (SNOMAC), - Le SYNDICAT NATIONAL du PERSONNEL NAVIGANT DE l'AERONAUTIQUE CIVILE (SNPNAC), parties civiles

européenne de mécanique engins et tracteurs), dont le siège social est zone industrielle de la Ravoire près Chambéry (Savoie), et actuellement zone industrielle de Motz, Chindrieux (Savoie), 3°/ de Madame Maria

Monsieur René, Louis Y..., demeurant à Guyancourt (Yvelines), "Le Hameau des Garennes", ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de seul héritier de sa grand-mère décédée, Madame veuve MARIA

Legay, 10°) Mademoiselle Maria F... XO..., demeurant à Thuit Anger par Amfreville La Campagne (Eure), 23, lotissement P.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme F..., Maria, Conélie H..., demeurant à Brouckerque, veuve de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Y..., née Maria A..., demeurant 228, via dei Coli della Farnesina à 00194 Rome (Italie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Y...

J... à Paris (18e), ..., 6°/ de Mme Anne C..., demeurant à Saint-Denis (Seine-SaintDenis), ..., 7°/ de Mme Maria D..., demeurant à Saint-Denis (SeineSaint-Denis), ... de Vinci, B. 4, appartement 377

Cécilia, Luisa, Maria, en qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Cécilia A..., née le 15 mai 1973 à Paris, demeurant ... (5ème), contre : la compagnie Avianca, ... (9ème), II Sur

Georges L..., 2°) Mme L... née Maria M..., demeurant tous deux ...

privée liée à l'Etat par contrat, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 31 mars 1995 et 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de Mme Maria

Fernand A..., demeurant ..., 4°/ de Mme Maria Y..., épouse B..., demeurant ...

E..., Maria de Ros XD..., demeurant Emancipacion II, à Barcelone (Espagne), 11°) de M.

Jean-Paul C... demeurant ... (15ème), 9°) Mme Maria D... demeurant ... (20ème), 10°) M. Daniel E..., demeurant 54, rue J.B. Broussin à Marly-le-Roi (Yvelines), 11°) M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Paule Z..., épouse B..., demeurant Domaine de Santa Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Maria F..., née Y..., demeurant à Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes

(Val-de-Marne), 28/ de Mme Maria X... Conceicao épouse Y..., demeurant ...

Alphonse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre A), au profit de Mme Maria de Los Dolores Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le