68-1184 DU 30 DECEMBRE 1968, UN SYNDICAT REPRESENTATIF A PORTE A LEUR CONNAISSANCE LES NOMS ET PRENOMS DE 12 DELEGUES SYNDICAUX, SOIT 4 POUR "L'ETABLISSEMENT DES CARMES", 4 POUR "L'ETABLISSEMENT DE CATAROUX

113, 122 et 124 dans l'inventaire notarié effectué au décès d'[I] [XN]) se trouvaient dans le lot attribué aux consorts [B], ledit inventaire notarié, décrivant les trois portraits, un extrait du catalogue

touristique qu'elle proposait à la vente ne comprenait que trois prestations, à savoir une croisière de sept jours, un hébergement en hôtel 5 * et le vol aller-retour ; qu'elle ajoutait que si son catalogue

société ASCIER une partie de son fonds de commerce correspondant à son activité secondaire de vente et installation de matériel pour rendre les ERP accessibles comprenant notamment la marque et le catalogue

En effet, selon la lettre de licenciement : « Vous n'avez présenté aucun plan en termes de diversification de produits vous contentant de travailler sur un catalogue existant.

activité à l'assiette de ses commissions ; que de plus, Monsieur Emmanuel X... a reconnu dans ses écritures d'appel qu'à compter de novembre 2006 ses bulletins de paie détaillaient les commissions catalogues

l'attitude de Madame Y... postérieurement au dépôt du modèle le 14 juin 2004 ; que non seulement elle ne s'est pas opposée à ce que Monsieur X... commercialise directement ce produit qui figure dans le catalogue

kilomètres, ces clients ayant constaté que, notamment durant la période de restrictions, la salariée portait une à deux valises remplies de produits de démonstration auxquels s'ajoutait au moins un catalogue

directs le consommateur final mais des fabricants de portails tels que APVC, Closura SAS, CFP ou Jardimat ; qu'il est établi qu'elle ne vend pas de portail et que si des portails figurent dans son catalogue

dynamiques engendrés par la mise en place de l'équipement, mais aussi une aggravation de ces pertes d'adhérence dans les positions d'orientation du bras à 30°, angle normal « safety working angle » dans le catalogue

Laboratoires Biocosm dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée ; que la salariée avait pour fonction selon la fiche de fonction versée de : gérer le développement et la disponibilité d'un catalogue

D..., cariste, pour la période du 20 mars au 11 avril 2008 ; que les contrats de mission n'ayant pas été motivés par le remplacement de ce salarié, ces pièces sont inopérantes ; - ses catalogues 2007

inventaire, annexes, rapport de gestion etc – le grand livre – le registre du personnel, - tous bons de commandes, factures, documents administratifs ou commerciaux, prospectus, brochures, plaquettes, catalogues

société Liebherr avait informé la société Intégra, le 2 décembre 2013, du retrait de la pièce 1298-0002 et avait confirmé, le 27 janvier 2014, "le retrait imminent" de la référence de 1298-0002 du catalogue

N... se prévalait des recommandations de la société PIVETEAU VIVRE EN BOIS figurant dans son catalogue, dont il résulte que le traitement en autoclave Classe 4 garantit au Pin une durée minimum de vie

X..., il doit être observé que tant sur les tableaux chiffrés que produit la société Maximo elle-même que sur les catalogues apparaissent clairement les surstocks et promotions désormais imputés à la faute

l'exécution du contrat jusqu'au 31 octobre 2011 dans les mêmes termes et conditions ; que la société CMS DENTAL, en réponse, ne s'y est pas opposée, se limitant à demander des explications sur la partie du catalogue

X... pour imputer cette baisse à son mandant, qu'il récapitule dans son courrier du 23 juillet 2008, (réclamation vaine des catalogues, démarchage direct de certains clients sur son secteur, dégradation

Béziers une activité de commerce de lunetterie, ne saurait prétendre avoir ignoré les droits antérieurs de la société Comptoir de l'Optic alors qu'elle lui a envoyé le 10 octobre 2005, un courrier et un catalogue

catalogues, mailings).