propriété pour y faire exécuter les travaux ; qu'enfin, la cour d'appel, en relevant que les époux C... ne justifiaient pas que leur immeuble ne pouvait pas être remis en état et rendu à son utilisation de hangar

Jean-Pierre X..., demeurant en cette qualité Hangar ... au Havre (Seine-Maritime), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

, selon le jugement déféré (tribunal de grande instance de Brest, 12 décembre 1991) que la société Ty Planche (la société) a acquis les lots n 29 et n° 1 dans un ensemble de deux bâtiments, cour et hangar

tribunal de grande instance de Brest, 12 décembre 1991) que la société civile immobilière Brest-Investissement (la société) a acquis, les lots n° 22 et 3 dans un ensemble de deux bâtiments, cour et hangar

tribunal de grande instance de Brest, 12 décembre 1991, n° 90/1070), que la société civile immobilière Diffamode (la société) a acquis le lot n° 51 dans un ensemble de deux bâtiments, une cour et un hangar

tribunal de grande instance de Brest, 12 décembre 1991, n° 1069), que la société civile immobilière Steron (la société) a acquis les lots n° 42 et 2 dans un ensemble de deux bâtiments, une cour et un hangar

habitabilité, la cour d'appel a souverainement retenu que la démolition complète du mur et la réduction de la volumétrie de la construction et sa réimplantation sur l'emplacement antérieur du hangar

Sanchez X... (,). A 15 heures 15 se présente au Ciat 8eme ardt l'autre partie à savoir le conducteur du véhicule BMW. Sur son identité, il s'agit de M.

DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT QUE DE CELLES DE L'ARRET CONFIRMATIF QUE LE PRODUIT ANTIPARASITAIRE DENOMME "ZIROXY" LIVRE PAR LA SOCIETE PROCIDA A LA MAISON JEUNE AU "COTEAU" ET PRESENTE SOUS FORME DE SACHETS

aux motifs que la perquisition effectuée à son domicile avait permis d'y découvrir trois flacons de "manitol" quelques gramm es de résine de cannabis, dix grammes de "brown sugar" ainsi que plusieurs sachets

Jean Y..., demeurant hôtel-restaurant du Rempart à Sancerre (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1990 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre), au profit de l'Union de recouvrement des

étuis destinés au conditionnement d'aliments secs pour chats selon un cahier des charges précis ; qu'elle s'est procurée, auprès de la société PWA Waldhof, le papier nécessaire à la confection des sachets

l'exploitation d'une décharge publique sur des terrains dont il était propriétaire ; qu'en janvier 1984, les eaux d'écoulement de cette décharge ont, en raison des déficiences d'une canalisation, menacé un hangar

2011), que par ordonnance du 8 octobre 2009, un juge des référés, ayant constaté la résiliation d'une convention entre la société Rouen Handling (la société) et Mme X... portant sur l'occupation d'un hangar

(tribunal de grande instance de Brest, 12 décembre 1991), que la société civile immobilière Brest-Immobilier (la société) a acquis les lots n° s 27 et 12 dans un ensemble de deux bâtiments, cour et hangar

civil ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant retenu que la société Suquet avait exécuté les travaux qui lui avaient été confiés sur le quai public d'un port, dans le cadre de sa mission de mise sous hangar

eux ne peut être suspendue que par des circonstances mettant la partie, qui en invoque la suspension, dans l'impossibilité d'agir; Attendu quà la suite d'un incendie survenu (en août 1986) dans un hangar

785,69 euros ; alors qu'en fixant à la somme de 205 785,69 euros la valeur de la nue-propriété de la parcelle C [Cadastre 3], soit 152 460 euros pour la maison d'habitation et 53 325,69 euros pour le hangar

(Côtes-du-Nord), 3°) de la société à responsabilité limitée HEURTAULT, dont le siège social est sis zone industrielle de la Hazaie-en-Langueux (Côtes-du-Nord) prise en la personne de son représentant

BILLET D'ALLER ET RETOUR A MONROVIA (LIBERIA) OU LE COMMERCE DES DIAMANTS EST LIBRE, S'EST CHARGE DE TRANSPORTER EN EUROPE, MOYENNANT SALAIRE, POUR LE COMPTE D'UN DIAMANTAIRE DE RIO DE JANEIRO, SIX SACHETS