l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre), au profit de Madame Robert X... née Jeannine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., née X..., demeurant à Artix (Pyrénées-Atlantiques), en

(Yvelines), 2°/ Mme Jeannine A... épouse Le Baron, demeurant Kéréré-Locmariaquer (Morbihan), 3°/ M. Joachim A..., demeurant Kéréré-Locmariaquer (Morbihan), 4°/ M. Pierre A..., demeurant ...

Albert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., défenderesse

générale, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce, chambre 5), au profit : 1 / de Mme Jeannine

Oumar X..., 2 / Mme Jeanine Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1998 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne, au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant ..., 37190 Sache, en cassation d'un arrêt

Michel X..., 2°/ Mme Jeannine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société Comptoir

Francis A..., 2°) Mme Jeanine X... épouse A..., demeurant tous deux à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1990 par le tribunal de grande instance de

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par X..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juin 1996 par le tribunal de grande instance de Limoges (chambre du conseil), au profit de Mme Jeanine

André Y..., 2°/ de Mme Mireille, Jeannine Y..., née X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

société "SELAFA" Audit et Conseil, dont le siège était ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1996 par la cour d'appel de Paris (1ere chambre, section B), au profit de Mme Jeanine

désigné à cet effet par jugement du 14 mai 1987 dont appel, demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1989 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit de Mme Jeanine

Michel Y..., 2 / de Mme Josiane, Jeanine Y..., demeurant tous ..., 3 / de la Commune de Ramatuelle, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité Hôtel de ville, 83350 Ramatuelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine, Andrée X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un

Franco Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Micheline X..., 2 / de Mme Jeanine

Notre-Dame de Bon Secours, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mlle Jeanine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., divorcée de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., demeurant à Noeux-les-Mines (Pas-de-Calais), ..., en cassation

Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1e section), au profit de : 1 / Mme Jeanine Y..., 2 / M.