des papiers, la fonctionnaire des douanes « invite la conductrice à descendre du véhicule et procède à une palpation de sécurité, ce qui me permet de constater la présence dans son soutien-gorge d'un sachet

entre les époux X... et la SAFER, les premiers se sont engagés à vendre à la seconde " une propriété rurale dénommée " Château de Beck " comprenant bâtiments d'habitation et d'exploitation, caves, hangars

E..., en avait conservé la jouissance au motif qu'il était propriétaire du hangar qui y était implanté ; que Mme B..., reprenant l'exploitation de M.

nuisances sonores, alors que sur le terrain il constitue d'abord la limite d'un parking situé entre la clôture de Monsieur X... et le décaissement de la colline ayant permis la construction du grand hangar

n'est pas contesté par Serge X... que sur le terrain propre lui appartenant sur la commune de [...] la communauté a financé des constructions, en l'espèce une villa et des dépendances agricoles (un hangar

se déchiraient et à la fin des opérations nous ramassions le vrac au sol avec des balais et des pelles pour remplir les bennes.. les sacs d'amiante restaient pendant une durée indéterminée dans les hangars

se déchiraient et à la fin des opérations nous ramassions le vrac au sol avec des balais et des pelles pour remplir les bennes... les sacs d'amiante restaient pendant une durée indéterminée dans les hangars

Sur le moyen unique du pourvoi n° M 09-10. 465 : Vu l'article 7 du code de procédure civile ; Attendu que pour évaluer l'entrepôt, l'arrêt retient qu'au regard de ses décisions concernant des hangars

moyens et prétentions portant, d'une part, sur la dépose du moteur de l'avion, en l'estimant antérieure au 31 décembre 2007, d'autre part, sur les factures relatives à l'entreposage de l'aéronef dans un hangar

sa conception pour trouver l'origine cohérent ; que le rapport d'expertise du cabinet Z..., faisant suite à une visite des lieux le 14 février 2013, expose que les logettes sont installées dans un hangar

et les bois traités à la créosote sont considérés comme des déchets dangereux ; qu'il ressort du rapport d'expertise que les bois de structure et de charpente traités à la créosote l'ont été pour un hangar

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Saint-Roch, qui construit des hangars à usage industriel et commercial afin de

propriétaire de la dangerosité du site et du risque d'accident inéluctable ; que les policiers avaient décrit un bâtiment ouvert à tous vents ; qu'une photographie prise depuis l'intérieur montrait un hangar

X...) loué à MM Z... et A..., consistant notamment en un hangar sous terrasse, description reprise dans un avenant du 1er janvier 1977, plusieurs témoignages de personnes connaissant bien les lieux pour

[V], déclare autoriser ses parents M. et Mme [V] [F] à construire un mur de séparation de 3 m20 de hauteur en prolongement de l'alignement du hangar "en compensation d'aucune participation

le siège est ..., 15°/ de la société La Protectrice, dont le siège est ..., 16°/ de la société Allianz, dont le siège est Kninginstrasse 28, 8000 Munchen 44 (Allemagne), 17°/ de la société Hansa

Raymond Z..., 3 / de Mme Françoise Y..., épouse Z..., demeurant ensemble lieudit le Grand Senais, 18300 Crezancy-en-Sancerre, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

travail, ensemble les articles D. 220 et D. 380 du Code de procédure pénale et 8 du Code de déontologie médicale ; 3° que Mme X... avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que la remise de sachets

fait grief à Monsieur Alex X... d'avoir été surpris le 12 septembre 2001 à 13 h 45 sur le parking de la société en train de réceptionner dans son véhicule des mains de Mademoiselle Jocelyne Z... un sachet

l'Ordre des pharmaciens les sommes de 3 000 francs à titre de dommages et intérêts et de 3 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que Vezard a vendu des sachets