CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 711 résultats pour « Patrick Payer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721b9cd580146773f68af

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Laurent Patrick C..., 4°) A...

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740aa17

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409bd5

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

civ1

61372373cd58014677409f17

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Patrick A..., 2 / Mme Nathalie Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1998 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1 /

Source officielle
CC

soc

613723adcd5801467740ccf6

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Patrick X..., demeurant Résidence Flotte, entrée n° 16, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre sociale), au profit de la société Agence

Source officielle
CC

civ3

613723cccd5801467740e4dc

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efaa

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Patrick B..., demeurant ..., pris ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Etablissements Lambert, dont le siège était ..., 8 / de l'Union des assurances de Paris

Source officielle
CC

comm

61372219cd580146773fa341

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Patrick X..., demeurant à Trinité (Martinique), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1992 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, au profit de la caisse régionale de Crédit agricole de

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87d1

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Patrick Z..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 9, place Saint-Germain, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

61372292cd580146773fe977

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

Patrick X..., 2 / de Mme Béatrice X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feec5

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Patrick X..., demeurant 21, résidence Yolande, Bât. 4, Porte 21, 17700 Surgères, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff16c

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Patrick C..., demeurant Route de l'I.N.R.A., Serra Mosca, 20230 San Guiliano, 9 / de M. D...

Source officielle
CC

civ3

613722a1cd580146773ff5bc

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Patrick X..., domicilié ..., agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Les Livres de l'Arbre Vert, dont le siège est ..., désigné par jugement du tribunal de

Source officielle
CC

civ3

613722a9cd580146773ffc5e

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Patrick X..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° A 94-10.519 formé par Mlle Edith Y..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 23 juillet 1992 par le tribunal d'instance de Versailles

Source officielle
CC

civ1

613722aacd580146773ffd85

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Patrick Y..., demeurant 2, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1993 par cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Chantiers navals de Saint-Laurent

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd0fe

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Patrick X..., demeurant ... à Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd845

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Patrick A..., demeurant tous ..., 13 / de la société anonyme Financière SOFAL, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd894

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Patrick C..., demeurant Quartier des Barles à Carnoux-en-Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel de Nîmes (Chambres réunies), au profit : 1 ) de

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5cdf

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Patrick Y..., commerçant, demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), lieudit Luynes, La Vieille Bastide, Allée des Amandiers, en cassation d'un jugement rendu le 24 juillet 1990 par le tribunal

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd5801467740750f

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Patrick X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Ando, domicilié ..., 4 / de M.

Source officielle

Page 65 sur 186

← PrécédentSuivant →