A..., commissaire-priseur, d'un tableau de Fernand B... dont le défaut d'authenticité a été révélée en 1996, la cour d'appel a condamné l'expert qui avait authentifié l'oeuvre, sans réserve, en 1982, in

Fernand, Louis Y..., demeurant ... à Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines), 3 / Mme Régine, Marcelle Z..., demeurant ... (1er), 4 / M.

Fernand E..., demeurant "Le Malis" à Villy-lez-Falaise (Calvados), 10 / de M. Roger A..., demeurant à Pertheville-Ners (Calvados), 11 / de M.

Fernand X..., demeurant ...

cassation de deux arr^ets rendus le 12 mai 1992 (n 478) et 8 avril 1993 (n 261) par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : Sur le pourvoi n D 93-20.293 : 1 / de Mme Fernande

Fernand X..., demeurant rue du Pont Léon à Langueux (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la banque La Hénin, ayant son

Fernand Y..., demeurant à Daumazan-sur-Arize (Ariège), Castex, Billa d'en haut, 2 / M.

Fernand A..., demeurant ..., 2 ) la compagnie d'assurance Groupe des assurances nationales (GAN), incendies accidents dont le siège est ... (9ème), 3 ) M.

Fernand Bernard, notaire, demeurant à Drancy (Seine-Saint-Denis), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Fernand J..., demeurant les Gondouins, Champoléon (Hautes-Alpes), Chabottes, 7°) Mme Monique J... épouse Y..., demeurant ... (Hautes-Alpes), 8°) M.

François Duchosal-Binaz, 11 / Mme Duchosal-Binaz, demeurant tous deux Lachat, 74250 Viuz-en-Sallaz, 12 / Mme Fernande Cheneval-Pallud, demeurant Le Limonet, 74250 Viuz-en-Sallaz, 13 / Mme Léonce

Fernand X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Fernand X..., 2°/ Mme Marie Antoinette Y..., divorcée de M.

Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Fernande Y..., épouse X..., demeurant ..., 2°/ de

Fernand Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 avril 1997, où étaient présents : M.

Fernand Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 13 janvier 1995 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Miracle du blanc, prise en la personne

Jean Baptiste, Fernand X..., 2°/ Mme Yvonne Y..., épouse X..., demeurant ensemble 1, Val de Mialaure, 43000 Le Puy en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile

autres parcelles lors du remembrement contre attribution du lot ZP 5 lieudit "...", de sorte qu'elle ne pouvait plus, dans ces conditions, être restituée et que Mme Y... sera tenue d'indemniser Mme Fernande

Fernandez, clients de Z... durant la période de temps visée par la prévention, ont tous déclaré que l'intéressé avait tenu la comptabilité de leurs établissements commerciaux alors qu'eux-mêmes lui remettaient

possibilité d'en prendre connaissance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Centre-Ouest (la caisse) a versé l'allocation supplémentaire à Fernande