en bois par un escalier moderne en béton et en construisant une dalle intermédiaire en béton au niveau du premier étage de la partie Nord dont le plancher était vétuste et inapte à supporter les installations

même huissier, au 6ème étage de l'hôtel exploité par elle, le 16 septembre 2014, la dépose d'une cloison et la présence d'un garde corps avec main courante sur la partie de l'arrivée du palier de l'escalier

conformément à sa destination sur la totalité des locaux loués ; S'agissant de l'amélioration apportée par les travaux aux lieux loués, notamment par la création d'une aire de stationnement et d'un escalier

E..., aux termes desquelles il l'aurait volontairement poussée dans l'escalier à la suite de leur entretien du 23 septembre 2009, aux motifs que la lettre contenant cette accusation n'aurait été adressée

garde et à son entretien ; qu'en déboutant Madame X... et Monsieur Y... de leur demande en réparation du préjudice causé par le manquement du syndic à son obligation d'assurer l'entretien de la cage d'escalier

d'une part, et Monsieur et Madame C..., d'autre part, les premiers à supprimer la porte blindée sur le palier du premier sous-sol et les seconds à enlever la porte sur le palier du 5ème étage de l'escalier

avec ceux d'autres colotis, il n'était pas démontré que cette obstruction était le fait de Mme Y..., que malgré l'empiétement résultant de l'installation par l'auteur de Mme Y... d'un palier vers son escalier

moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, qu'à la suite de la scission de la parcelle constatée par acte notarié des 1er août et 8 octobre 1959, un escalier

qu'ayant retenu que l'attestation d'assurance réclamée, qui concernait non pas la couverture de désordres antérieurs mais celle des travaux de reprise de ces derniers, avec notamment édification d'un escalier

dirigeait vers son garage pour prendre sa voiture et se rendre à son travail ; que pour décider qu'il s'agissait d'un accident de trajet, la cour d'appel a essentiellement relevé qu'en l'absence d'escalier

D'INSTITUT DE BEAUTE; QUE CHASSARD REPROCHAIT AUX LOCATAIRES, D'UNE PART, UN CHANGEMENT DE DESTINATION DES LIEUX ET, D'AUTRE PART, UNE MODIFICATION DE L'ETAT DES LIEUX RESULTANT DE L'INSTALLATION D'UN ESCALIER

Y..., à son assureur et à l'Etat la réparation de son préjudice ; Attendu que, pour condamner l'Etat à réparer le dommage, le jugement énonce qu'il n'y avait aucun surveillant dans les escaliers ou

Mohamed demeurant 08, escalier Croix Basset à Sèvres (Hauts de Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

souverainement retenu qu'aucun des éléments soumis à son examen ne permettait de déduire que les parties avaient entendu supprimer les accès principaux et naturels qui s'effectuaient par le hall d'entrée, l'escalier

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la cour d'appel ayant constaté, adoptant l'avis de l'expert, que la cage d'escalier

de consolidation, au 19 décembre 2013 : 2 223,89 + 11 880,00 = 14 103,89 euros ; I - au titre des arrérages : total des acquisitions après déduction du coût du fauteuil roulant et du coussin anti-escarre

ETAIT RESPONSABLE D'UN GROUPE D'IMMEUBLES COMPRENANT SEPT ESCALIERS AVEC SEPT ENTREES DISTINCTES ET QUATRE-VINGTS LOGEMENTS REPARTIS EN SEPT BATIMENTS ET QU'ELLE ACCOMPLISSAIT LES TACHES ADMINISTRATIVES

; (…) Et que s'agissant du non-respect stricto-sensu des prescriptions du permis de construire, il se résume à l'existence alléguée d'une fosse septique, d'une terrasse « de 80 m² environ », d'un escalier