X... ; qu'or, l'examen de cette déclaration préalable de travaux, objet d'un arrêté de non-opposition du 25 mars 2010, et des pièces dites DP 2, DP 3 et 5 (plan coupes piscine) et DP 6 (insertion), annexées

L'acte produit décrit "une pièce de terre en friche, dans laquelle se trouve la mare du laitier, d'une contenance d'environ vingt-cinq ares, joignant au nord au premier lot, au midi et au couchant à un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle A..., demeurant ..., à Pantin (Seine-Saint-Denis), en cassation

Marcel B..., 2°/ de Mme X..., Paulette A..., épouse B..., demeurant tous deux Bussy le Château à Suippes (Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société nouvelle Vernon Cars, société anonyme, dont le siège est boulevard Jean Jaurès, zone industrielle Saint-Marcel

Jean-Pierre L..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ M. François O..., demeurant ...

Manuel T..., demeurant ..., 8 / de M. Guy XS..., demeurant ..., 9 / de M. Alain XR..., demeurant ..., 10 / de M. Frantz XQ..., demeurant ..., 11 / de M.

Pierre-Jean Clément, demeurant 7, rue Léon Dieudé, résidence Saint-Amans, 66027 Perpignan Cedex, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Stija frères, 22 / de M.

d'activités à compter de la rentrée 1991, dès lors que l'Association n'avait pas bénéficié de fonds initiaux; que d'autres victimes se sont révélées, en particulier le comité de la société Vandamme-La Pie

son projet de réhabilitation de son supermarché Champion avec transfert de cette enseigne en périphérie de Châteauroux, à Déols, et au maintien d'une autre grande surface (Marché Plus) au 150 avenue Marcel

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 16 décembre 1999) d'avoir écarté des débats les pièces communiquées par Mme Y... son ex-épouse le jour de l'ordonnance de clôture dans le litige les opposant à

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MARCEL B..., HERITIER DE JEAN C..., DECEDE LE 12 AVRIL 1974, A ASSIGNE ALICE G..., VEUVE EN PREMIERES NOCES DE MOUNET-SULLY

constaté que l'enduit hydrofugé indispensable avant la pose d'un carrelage de la piscine n'avait pas été réalisé et que le calfeutrement nécessaire à la jonction entre le revêtement en carrelage et les margelles

Y..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Marcelle A... et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991,

S MARBLE a fourni des pierres sans notice et s'être renseigné sur les travaux et le contrôle des marchandises livrées ; qu'enfin, la responsabilité de la société CDC est engagée dans la pose ; qu'ainsi

Batie, 42600 Montbrison, 21 / de la société Coplan, dont le siège est 1290, route de Sagolles, 34980 Combaillaux, 22 / de la société Socotec, dont le siège est Immeuble l'Olympique, 31, avenue Pierre

(MARCEL), Y... (CLAUDE), Z... (STEPHANE), A... (JACQUES), B... (RENE), C... (RAYMOND), D... (JEAN-JOSE), E... (GEORGES), F... (JACQUES), G... (JEAN-PAUL), DES H... (EDOUARD), I...

(Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens des sociétés Marseille 2 000 et Marseille 2 000 bis, Ligne Roset, 2°) M. Marcel Z..., demeurant ...

(Val-d'Oise), 2°/ de Monsieur Marcel C..., demeurant 11, rue allée Saint-Exupéry à Villiers-le-Bel (Val-d'Oise), 3°/ de Monsieur Eddie D..., demeurant ...

Marcelle Y..., M.