Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

X... et son renvoi devant la cour d'assises du Finistère, du chef de viols par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, sur les personnes de Ariane E..., Delphine A..., Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabelle E..., demeurant ..., 2 / Mlle Dika B..., demeurant ...

Jean-Louis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ..., défenderesse à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

cour d'appel de Lyon (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Brigitte Z..., demeurant 8, cours Aristide Briand, 69300 Caluire-et-Cuire, 2 / de Mme Edith A..., demeurant ..., 3 / de Mme Isabelle

Demande d'avis n° 1670010 Séance du 9 janvier 2017 Juridiction : Tribunal de grande instance de Créteil 10ème chambre correctionnelle Rapporteur : Isabelle Harel-Dutirou Avis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle Z..., demeurant Pen X...

Christian C..., domicilié [...]                          , 7°/ Mme Isabelle D..., épouse E..., domiciliée [...]                               , 8°/ M.

Attendu qu'Isabelle X...

été commis ; Attendu que, par l'arrêt attaqué, la Cour et le jury ont, à la majorité absolue des votants, condamné X... à 30 ans de réclusion criminelle, pour avoir, le 25 mai 1992, volontairement donné

Daniel X..., demeurant à Conflans-Sur-Seine (Haute-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1989 par le conseil de prud'hommes d'Epernay (section commerce), au profit de Mlle Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Difo intermarché, dont le siège social est ...

l'examen de Jacques X..., avaient déposé et cosigné leur rapport le 10 octobre 1989 ; Attendu que le procès-verbal des débats énonce, d'une part, que "l'huissier a fait l'appel des témoins et experts dont

demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987, par la cour d'appel de Versailles, au profit : 1°/ de Monsieur Didier, Jean Y..., 2°/ de Mademoiselle Isabelle

pourvoi formé par Monsieur Guy A..., demeurant ... à Saint Brieuc (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1984 par la Cour d'appel de Rennes (5ème chambre), au profit de Madame Isabelle

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle A..., demeurant à Comines (Nord), Hameau de Sainte Marguerite, ferme de la Gare

Isabelle, demeurant ... (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de la société APIC, dont le siège est ...