ENTRE LA DATE DU CONTRAT (4 OCTOBRE 1965) ET CELLE DE SA VISITE (18 MAI 1972) , QU'A PART LES MENUISERIES EXTERIEURES A REPEINDRE SUR LA FACADE COTE COUR ET LES PEINTURES DE L'ENTREE ET DE LA CAGE DE L'ESCALIER

valoir que leurs lots, indépendants du reste de la copropriété et directement accessibles, ne bénéficiaient d'aucun service ni équipement commun ; que les juges du fond constatent qu'ils disposent d'un escalier

la SCI Défi conteste la qualité des prestations en produisant un constat d'huissier relevant des malfaçons et des non-façons, notamment en ce qui concerne les murs en verre dépourvus d'isolation, l'escalier

le ferraillage des chaînages horizontaux devaient être repris « avant coulage du béton », soit avant les travaux de finition du chantier, et que devaient également être reprises les fondations de l'escalier

dans le bail du 27 septembre 1989 : « - lot n° 1 : boutique, arrière-boutique, WC, cave, avec installation de chauffage central individuel en outre la cave n° 26 communiquant avec la boutique par escalier

vote à l'unanimité lors de l'assemblée de 2007 ; que les travaux avaient été réalisés selon facture de l'entreprise Gomes du 2 janvier 2008 de 315,87 euros ; que concernant la réfection de la cage d'escalier

rendu le 14 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur CRUZ Z..., 2°) Madame CRUZ Z... son épouse, demeurant ensemble à Paris (10e) ..., 2e étage, Escalier

de ces surfaces était inutilisable du fait de la pente du toit et qu'il était impossible d'y mettre un lit ; que ces pièces avaient conservé leur affectation de mansardes ; que la construction de l'escalier

Attendu que les époux X...font grief à l'arrêt de dire qu'ils devaient faire disparaître les empiétements par eux commis sur la parcelle 74, propriété de la SCI, par la démolition de la partie de l'escalier

en procédure que les quatre logements constatés par la police municipale, le 7 mars 2007, par huissier, le 20 mai 2007, et l'expert jusqu'au 19 octobre 2009 comprenaient deux cuisines, deux cages d'escaliers

cour d'appel a notamment estimé que la preuve de l'introduction clandestine des voleurs, incombant à l'assuré, ne saurait résulter du seul fait que le vol a été commis, ni se présumer de l'absence d'escalade

PAS DONNE DE BASE LEGALE A SA DECISION; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR CONSTATE QUE CARDIN AVAIT COMMIS DE TRES NOMBREUSES MALFACONS ET DES ERREURS DE CONCEPTION DE L'ASSIETTE DE L'IMMEUBLE, DE L'ESCALIER

par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Grand-Ouest (BPGO), dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Flin escaliers

dont la pente de la marche est dangereuse, la couverture-zinguerie dont il est établi que les tuiles n'étaient pas fixées en rives ni latérales ni d'égout, soit une somme de 8. 783, 42 ¿ TT pour l'escalier

X... qui fait des allers-retours, paraissant nerveux, et ne cesse de regarder en direction de l'escalier descendant de la gare par lequel finit par arriver Mme Z... ; qu'il cesse alors de faire les cent

Bernard X..., demeurant avenue Carlemany n° 36, edificio Eureka, quinto segundo, Escaldes Engordany (Principauté d'Andorra), en cassation d'une ordonnance rendue le 13 juin 1997 par le président du

À ce titre, elle a fait inscrire au registre du commerce et des sociétés de Bobigny, le 31 mai 2007, la création d'un fonds de commerce de « transport aérien et auto assistance en escale », implanté

À ce titre, elle a fait inscrire au registre du commerce et des sociétés de Bobigny, le 31 mai 2007, la création d'un fonds de commerce de « transport aérien et auto assistance en escale », implanté