Nîmes, 19 septembre 2007), que Mme X... a travaillé pour l'Association régionale pour l'intégration à compter du 7 janvier 2003 en qualité de chef de service éducatif, position cadre, à l'institut Le Cavalou

l'enregistrement ou le dépôt ; que l'exploitation normale de la marque à titre de marque peut revêtir des aspects variés, tels que l'apposition sur les produits, ou encore la figuration de la marque sur des catalogues

caractéristiques revendiquées sont reprises par la société Libellule Corporation de collections en collections depuis plusieurs années notamment comme cela ressort des modèles présentés dans ses catalogues

ailleurs il ressort des dispositions particulières du contrat en date du 17 août 2004 que le véhicule à moins de 3 ans de son achat était indemnisable sur la base de la facture d'achat ou en valeur catalogue

Souhaitant profiter du rachat par le Groupe ORAPI d'une autre société spécialisée dans le domaine de l'hygiène et ainsi de mutualiser les compétences, nous devions intégrer au catalogue ORAPI EURODEC une

croissante des modes de communication, du développement des investissements publicitaires sur les médias électroniques, de l'essor de la vente à distance en ligne au détriment de la vente à distance par catalogue

prix réduits non mis), vous remplissez un tableau de demande de remboursement de frais personnels sur un formulaire de remboursement de frais de caissette, les consignes mises en place ou de fin des catalogues

ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée » ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que les oeuvres objets du présent litige ont toutes été divulguées au nom de « K... », soit dans le cadre de catalogues

l'appelant ne prouve pas avoir subi un préjudice de ce fait ; qu'en ce qui concerne le marché « Les portes du futur », monsieur Y... estime que monsieur Jimmy C... souhaitait « remasteriser » son catalogue

Il a déféré à cette invitation et a pu constater à l'occasion de l'entretien du 15 janvier 2010, en l'absence de Me Ferry, qu'il avait dressé une sorte de catalogue des griefs qui lui étaient faits en

réglementaire antérieur au développement d'Internet ne lui est pas adapté, que l'obligation de l'article L 121-8 du code de la consommation était prévue pour les ventes à distance traditionnelles (vente sur catalogue

versés aux débats par les parties ; qu'en affirmant en l'espèce que l'exposant se serait contenté de verser aux débats un contrat de cession et d'édition du 3 mars 1995 quand il versait aux débats le catalogue

qu'il s'agit du nouveau nom de Moulinex » ; que la société Mienta France était impliquée dans la fabrication et la commercialisation des produits de sa marque ; que, en effet, il résultait de son catalogue

.) ; à mettre en évidence toute publicité (affichettes, dépliants, catalogues...) concernant les différents services proposés par la société nouvelle groupement taxi (SNGT) aux voyageurs dans le but d&

factures pour la prestation de ses services à « Modelabs ManufactureModelabs Manufacture » ou à « Modelabs Distribution [I] [X] » (pièces 180 en demande) ; que la société Unplug verse aux débats son catalogue

sa pièce 127) et pour les petits ustensiles pour la cuisine et le ménage à un peu plus de 2,5 millions d'euros dont moins d'1,5 million pour ceux de marque Cora, étant précisé que les extraits de catalogues

actes de concurrence déloyale et de parasitisme distincts de la contrefaçon ; que les défenderesses ont dépareillé les articles alors même que ces articles figuraient encore pour certains sur les catalogues

la plus grande foire européenne en matière d'équipement électronique et qui se tient à Berlin où (elle) a présenté ses produits Denver", attestation à laquelle est joint un extrait (non traduit) de catalogue

société Alcof Sécurité, qu'elle nomme également, - qu'au lancement de son activité, la société Unimétal, qui ne dispose d'aucun point de vente, show-room ou site internet, ne publie aucun catalogue

confusion dans l'esprit du public ; que la présence d'une bande ayant l'aspect du signe FORM STRIP sur une chaussure de sport apparaît au vu des pièces versées aux débats, notamment un catalogue