Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le deuxième moyen, pris en ses première et deuxième branches, le quatrième moyen, le cinquième moyen et le sixième moyen 4.

Sur le troisième moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, et le quatrième moyen, pris en sa première branche, du pourvoi formé contre l'arrêt du 30 mars 2023 Enoncé des moyens 10.

manque en fait et ne peut être accueilli ; Et sur les seconds moyens, pris en leurs cinq branches, du pourvoi principal et du pourvoi incident, qui sont rédigés en termes identiques : Attendu que

le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses neuf branches : Attendu que la société Celloplast reproche encore à l'arrêt de l'avoir déclarée, alors qu'elle

n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen, pris en ses trois premières branches : Vu les articles 22 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, 183 et 192 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991

[H] ; D'où il suit que le pourvoi est recevable ; Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du code de procédure civile ; Attendu que pour rejeter la demande de rétractation

C... ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Marcelle B..., veuve A... était propriétaire du château des Fayères, lequel fut vendu sur saisie immobilière en 1977 ; que

unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 novembre 2015), que M. et Mme [C] ont confié le lot charpente

d'instruction, le montant d'une obligation de restitution dont elle constatait l'existence en son principe, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Et sur le second moyen, pris en ses première

Examen des moyens Sur le troisième moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 3.

Examen des moyens Sur le troisième moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 3. M.

que la cour d'appel aurait refusé de déterminer ; que le moyen est nouveau, et, mélangé de fait et de droit, irrecevable ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Délibéré par la première chambre civile

A... ; Sur le deuxième moyen, pris en sa seconde branche : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes contre M.

Mais sur le second moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5. M.

et sixième moyens, pris en leur diverses branches : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé les injonctions et condamnations prononcées à son encontre, alors que, selon le pourvoi

et le second moyen, pris en sa seconde branche, ci-après annexés : Attendu que ces griefs ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le second moyen, pris en sa première

[R], qui ont recherché sa responsabilité lors du déblocage des fonds ; Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses trois premières branches, réunis : Attendu qu'il n'y a pas lieu

Examen des moyens Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et sur le second moyen du pourvoi incident, rédigés en termes identiques, réunis Enoncé des moyens 9.

[A] ; Mais attendu que n'étant dirigé que contre la partie du dispositif qui ordonne une expertise et définit la mission confiée à l'expert, le moyen est irrecevable ; Mais sur le second moyen,

Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 10.