L... et Cie a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal et la demanderesse au pourvoi incident invoquent, chacun, à l'appui de

les observations de Me GARAUD et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi

trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi qui est recevable : Attendu, selon le jugement attaqué (Créteil

Recevabilité du pourvoi contestée par la défense 7.

[T] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 20 mars 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'association

en raison de la connexité; I- Sur le pourvoi de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Examen de la recevabilité du second pourvoi formé par M. M... le 7 juin 2019 9.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi

Examen de la recevabilité du pourvoi formé par M. [I] le 17 février 2022 5.

Recevabilité du pourvoi contestée par la défense Vu les articles 605 du code de procédure civile et R. 211-3-24 du code de l'organisation judiciaire : 3.

Le demandeur invoque, à l'appui du pourvoi n° Z 19-20.637, quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt et, à l'appui du pourvoi n° A 19-20.638, un moyen unique de cassation également

X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Examen de la recevabilité du pourvoi n° 2025/10 5.

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 mars 2018 Cassation partielle Mme BATUT, président Arrêt n° 269 F-D Pourvoi n° F 17-14.632 R É P U B

SOMMER, président Arrêt n° 928 FS-D Pourvoi n° G 20-22.466 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [X].