soit 86 652,66 euros ; que ce reliquat ne correspond pas à la valeur des pièces restituées ; qu'il serait incohérent de faire supporter à Jacqueline Y... une part du préjudice à la charge exclusive d'Antoine

Antoine Z... et Emile X..., demeurant à Nessa (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M

Ange-Antoine X..., 28/ Mme Marie-Colombe Y..., épouse X..., demeurant tous deux à Teppa, Casavecchie (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Antoine X..., 2°) Mme Renée, Alice X... née Y..., 3°) M.

reproduits en annexe : Attendu que le procureur général près la cour d'appel de Douai fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 12 février 2001) d'avoir prononcé l'adoption plénière de l'enfant Antoine

Jean-Jacques Y..., domicilié ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Henri Antoine, 2 / la société Henri Antoine, société anonyme

Antoine, partie civile, contre l'arrêt, n° 335/99, de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 22 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre MM.

Antoine-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier

Antoine B... en état de récidive légale et de vol commis avec usage ou menace d'une arme en état de récidive légale ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à

attaqué (Paris, 27 novembre 2003) d'avoir fixé à la somme de 650 euros le montant mensuel de la pension alimentaire due à Mme Y... pour l'entretien de chacun des enfants communs, Barbara, Alexandra et Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 février 1997, qui, sur le seul appel formé par les parties civiles contre l'ordonnance de non-lieu rendue par

Le 20 septembre 2020 à 22 heures 30, un équipage de la brigade anti-criminalité circulant à [Localité 2], a constaté la progression, de concert et à vive allure, de trois véhicules qui, quelques temps

Antoine, demeurant à Ile-Rousse, place Delaunay ; 4°) Madame F... Joëlle épouse G..., demeurant à Ile-Rousse (corse) avenue Charles De Gaulle ; 5°) Monsieur G...

grief au jugement attaqué de l'avoir déboutée de son recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Belgodère, d'Elisabeth D..., Françoise D..., Jean-Louis D..., Corine A..., Antoine

Antoine Y..., demeurant ..., 2 / de M. Laurent Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Marc-Antoine de B..., de Me Odent, avocat des consorts X... et de M. d'A..., les conclusions de M.

Félix Y..., demeurant route Pietramaggiore, Libeccio, à Calvi (Haute-Corse), 4 ) de Mme Z..., née Jeanne Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 5 ) de Mme A..., née Marie-Antoinette B...,

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, du 14 janvier 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences volontaires sur magistrats, avocats