passages n'est pas contestable ; qu'en effet, il est reproché à Marie-Joséphe Y... d'avoir, dans le cadre de ses fonctions, violé la loi pénale et manqué à ses obligations déontologiques dans le but d'assouvir

compensatoire accordée à Mme G..., qu'elle avait cessé de travailler pendant près de seize années « dans le cadre marital » (arrêt, p. 5, al. 2), sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si en assouvissant

fins contre son gré, ni qu'il aurait exploité ou aggravé consciemment ou non son état de faiblesse physique ou psychique afin de la placer dans une situation de dépendance et d'assujettissement pour assouvir

société se concertant à l'insu de leur employeur pour fabriquer de fausses attestations alléguant des faits de harcèlement sexuel à l'encontre de l'un de leurs collègues dans le but de l'évincer et d'assouvir

ont porté atteinte à l'intimité sexuelle de la victime, peu important, dès lors, que l'auteur n'ait éprouvé aucun plaisir dans leur accomplissement, qu'il n'ait cherché à assouvir

prétendu que Monsieur David X... a été surpris par un arrêt brusque et non motivé du véhicule qui le précédait ; que Monsieur A... indique que Monsieur X... circulait vite et suppose que celui-ci a pu s'assoupir

° 14, mentionnant une activité agricole depuis 1973, ajoutent qu'il a été producteur de bananes, muni d'une carte de planteur de 1981 à 1998, pièces n°16 et 17, et était affilié comme tel à la SICA Assobag

présenté au domicile de Mme A..., personne dont il connaissait la particulière vulnérabilité en raison de sa fragilité psychologique et qui était placée sous curatelle renforcée, dans l'intention d'assouvir

, 8o et 15o de la loi du 3 août 1995 portant amnistie ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Marc Y..., chauffeur routier, s'est assoupi

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 février 2009), que Mme X... a été engagée, à compter du 18 août 2003, par l'Association de soutien et d'aide au maintien à domicile (ASAMAD

AU MOMENT DE LA LIBERATION ET DEPUIS SA PREMIERE ELECTION A LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE, LE LIVRE EN CAUSE IMPUTE AUX ACTES DU CHEF DE L'ETAT DES MOTIFS DESHONORANTS ET SPECIALEMENT LA VOLONTE D'ASSOUVIR

banques et la société KTM font encore le même reproche à l'arrêt alors, selon le pourvoi, qu'en s'abstenant de réfuter les motifs du jugement retenant que "la position de KTM s'est d'ailleurs rapidement assouplie

relate les faits avec sensibilité et émotion mais aussi avec sobriété, qu'elle se décrit comme une enfant docile aux prises avec un beau-père déterminé dans ses intentions quand il l'utilise pour assouvir

M... non d'assouvir ses propres désirs, mais de chercher à pervertir le mineur ; qu'en statuant ainsi, la cour d'assises a méconnu les articles 227-22, 227-29, 227-31, 227-33 du code pénal, 365-1 et 593

Y... ne conteste pas s'être assoupi à quatre reprises sur son lieu de travail au cours des mois de septembre et octobre 2012, période pendant laquelle il souffrait d'asthénie d'après le certificat médical

remplacée par l'AMF ; que le marché ALTERNEXT qui a été créé en mai 2005, est un système multilatéral de négociation organisée ; qu'il s'agit ainsi d'un marché régulé aux exigences réglementaires assouplies

réalité des actes accomplis, et, au demeurant, reconnus par le prévenu lui-même, que, par ailleurs, intentionnel, au regard de la nature des agissements par lui délibérément entrepris aux seules fins d'assouvir

le fondement de l'ordonnance du 28 juin 1945, qui ne vise que les manquements commis à l'occasion des prérogatives d'officier ministériel et si son action n'avait pas été diligentée uniquement pour assouvir