retenue à son encontre lorsque la victime a elle-même commis la faute à l'origine de l'accident; qu'en l'espèce, la cour d'appel devait rechercher si l'initiative prise par la victime, consistant à s'aventurer

Si d'aventure une fonction de Directoire ou équivalent n'est pas créée ou proposée avant le 30 septembre 2002, vous pourrez quitter la société de votre seule initiative et percevoir l'indemnité transactionnelle

répondre aux conclusions des demandeurs qui faisaient ressortir la nécessité, sur le plan de l'article 319 du Code pénal, d'analyser le comportement de la victime, laquelle, d'après l'enquête, s'était aventurée

TIERS ; ET QUE SI LE BALISAGE DE LA LIGNE TELEPHONIQUE N'AVAIT PAS ETE EFFECTUE, C'EST PARCE QU'AUCUN AERONEF NE POUVAIT PASSER EN DESSOUS ET QUE L'ON N'AVAIT PU ENVISAGER QU'UN PILOTE PUISSE S'AVENTURER

reclassement qui s'impose à moi, vous serait-il possible de m'indiquer, dès à présent, dans les plus brefs délais, si un ou plusieurs postes sont actuellement vacants au sein de votre entreprise, ou si d'aventure

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société CP Aventures-Latitude

Z..., délégué syndical, suivant lequel Michel X... avait au sein de la société une réputation de "coureur de jupons" ; était un "maître-chanteur" et avait des aventures avec ses visiteuses médicales, cette

-Y... a écrit, sous le nom d'Anne Z..., avec son mari Serge Z...aujourd'hui décédé, les ouvrages consacrés aux aventures d'" Angélique, marquise des anges " ; qu'elle a créé avec ses deux filles, Mmes

. ; que l'avis du Docteur B... qui s'aventure sur le terrain du droit en avançant que la « pathologie psychotique chronique, précisément et excellemment décrite par le Docteur D... n'est pas susceptible

espèces alors que le sien présente au même endroit un soleil implacable sur une terre nue ; Il ne saurait être oublié que les tours-operators étaient aussi soumis à des contraintes imposées par PORT AVENTURA

autant il fait état de ses relations puissantes dans la haute société roumaine et que la presse de ce pays le présente comme un personnage influent et très en vue, dont les faits et gestes comme les aventures

merci pour ta confiance, je suis très content de cette nouvelle expérience et aventure !

.., eux-mêmes ayant également élu domicile dans la procédure en l'Etude de Maître S..., avocat à Papeete (Polynésie française), demeurant BP. 32 ..., 11°) de Monsieur Nohotua H..., demeurant à Avoturu-Rangiroa

L'ADMINISTRATION, DEPOURVUE DE TOUTE FORCE DE LOI ; " ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LES OUVRAGES INCRIMINES, QUI RACONTENT, SOUS LE NOM D'UN HEROS MAIS AVEC UN TITRE DISTINCTIF ESSENTIELLEMENT UNE AVENTURE

imputation doit se présenter sous forme d'une articulation précise de nature à être sans difficulté l'objet d'une preuve et d'un débat contradictoire ; que le caractère fictif - relevé par l'arrêt - de l'aventure

Attendu que, par contrat du 22 octobre 1969, la société Telcia films a chargé quatre coauteurs d'écrire le scénario d'une série de dessins animés racontant les aventures d'"Oum le dauphin" ; que ceux-ci

.] : accès au terrain d'aventures), plantation de 43 pieds de lauriers tins, enfin, d'avoir condamné la SCI Marseille 11ème lieudit Les Accates aux dépens de première instance incluant les frais de l'expertise

protection et d'accessoires, snorkel-réservoir supplémentaire-cordes de traction élastique-plaques antisable', et ce, selon l'assignation introductive d'instance, afin d'effectuer des voyages et raids aventures

Y... pour leur reproduction dans des ouvrages intitulés «A la poursuite des pierres précieuses», «pierres précieuses et terres d'aventures», «l'abcdaire des pierres précieuses», en ne veillant pas au respect

au 22 décembre 2005 selon lettre de rappel, facture LE REFUGE encore impayée à la date d'arrêté de bilan alors que ce client avait déjà fait l'objet d'une procédure collective, et facture PARCOURS AVENTURE