exigences du principe de personnalité, que s'agissant d'un mineur de 16 à 18 ans, la cour, qui statue près de huit mois après le prononcé du jugement de condamnation, ne peut se borner à confirmer banalement

particulièrement les pièces de première instance et toutes les pièces dont il entend faire usage devant la cour" ; que cette sommation de communiquer ne visait donc aucune pièce précise et était un simple acte banal

ont été constatées par un médecin le jour même ; une photocopie du billet à ordre déchiré, versée au dossier, fait apparaître que la coupure en zigzag résulte davantage d'un arrachement que d'une banale

souhaitent une modification, ils doivent informer le pétitionnaire des modalités de celle-ci, cela ne saurait conduire à voir dans l'offre de régularisation autre chose que le rappel de l'évidence banale

destinés à des utilisateurs de l'industrie de pointe telle l'aviation civile ou militaire", ne participait pas au processus de production et de transformation de l'amiante et se bornait à utiliser banalement

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soit tel que celle-ci ne présente elle-même pas de ressemblance globale avec des créations antérieures tombées dans le domaine public ; qu'ayant eux-mêmes relevé que le style jacquard était en lui-même banal

dès lors que la transmission de ces documents par X... était effectuée pour le compte de son employeur, qui n'en avait pas perdu la possession, et n'était pas susceptible d'être confondue avec une banale

déclaration de culpabilité du requérant ; "5 ) alors que l'obligation faite aux juges du fond de motiver spécialement le prononcé d'une peine ferme, leur interdit de procéder d'une motivation collective banalement

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Oméga, ne saurait, par ce seul phénomène, conférer à ce produit la notion de médicament, lorsqu'il aura été rappelé que la respiration, à elle seule, entraîne également une modification du métabolisme basal

Omniprésents, il est banal et ordinaire, il est dans vos mémoires et impossible de s'en défaire", et "Ils veulent l'intégration par la Rolex ou le jambon, ici on t'aime quand t'es riche et quand tu bouffes

de confusion ; qu'en énonçant, pour rejeter les demandes de la société Gerstaecker France le géant des beaux-arts, que l'expression "beaux-arts" figurant dans les noms de domaine en présence était banale

rapporte pas la preuve des conséquences des prétendus coups qu'il aurait reçus pendant sa garde à vue ; qu'il est bien regrettable qu'il n'admette pas ses torts dans cette affaire, à l'origine très banale

constituent pas la motivation spécifique exigée par ce texte pour prononcer une peine d'emprisonnement ferme ; que la simple allusion à la gravité des faits et à la personnalité du prévenu, motivation banale