mois après la fin de la location litigieuse, et après l'introduction d'une autre procédure à son encontre par le gendre du directeur de l'agence de la société, constituait une « réponse du berger à la bergère

pris en sa première branche : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par convention en date des 24 juillet et 11 septembre 2003, la société Théâtre des Folies Bergères

X..., bûcheron-exploitant forestier, a commandé auprès de la société Bergerat Monnoyeur (la société Bergerat) un chargeur sur pneus, lequel a été équipé d'une tête d'abattage d'occasion 445 MD 50, acquise

Z... les frais de pension de la jument Bergère de mai, la cour d'appel a retenu qu'elle appartenait pour moitié à l'un et l'autre ; Attendu qu'en statuant ainsi, elle a violé les textes susvisés ;

Y..., a, en qualité de président-directeur général de la société SA Bergère frères, d'abord souscrit, par un acte du 30 mars 1979, un engagement de caution au bénéfice de la Banque Midi-Pyrénées en garantie

anglaises, qu'elle assemble et commercialise, à la société Apnyl, en lui fournissant le matériel nécessaire ; que par une ordonnance du 18 août 2014, le juge des référés du tribunal de commerce de Bergerac

Crédit lyonnais, après avoir consenti un prêt à la société Sefada pour l'acquisition d'une maison d'habitation, a été déclaré adjudicataire de celle-ci par jugement du tribunal de grande instance de Bergerac

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 2013), que la société civile immobilière SCI Bergerac

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 2013), que la société civile immobilière SCI Bergerac

droits de la société ROUTIERE COLAS, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit de la société anonyme BERGEON-BURET

X..., la Caisse mutuelle d'assurance et de prévoyance Aréas CMAP, la société Bergey Pierrel, la compagnie d'assurances Axa et la société Clerc aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 octobre 1999), que par jugement du 5 juillet 1994, le tribunal a arrêté le plan de cession de la société Sogino SA au profit de la SA Berrey-Meney

Y... étant désigné mandataire judiciaire, la société Bergerat Monnoyeur a déclaré sa créance et a assigné en intervention forcée M.

second degré ne peuvent se refuser à statuer sur une telle demande si aucune des parties ne propose la fin de non-recevoir ; Attendu selon l'arrêt attaqué que la société civile immobilière Village bergère

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-13.590 contre l'arrêt rendu le 17 février 2023 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1), dans le litige l'opposant à la société Transports Bergère

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bergerat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bergerac NC, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

BREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 1991 ET 1992 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA FAILLITE DE SECHERESSE A ETE PRONONCEE LE 23 NOVEMBRE 1955, BERGEON