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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100990
24 octobre 2018
proportion inhabituelle entre un bassin de taille réduite et des ailes larges, les assiettes creuses, en ce compris les assiettes de mise en bouche, présentant en outre un bassin reproduisant la forme du bol
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10724
30 septembre 2020
Mme E... a écrit à l'employeur avoir "ras le bol" du comportement de M. G...
cr
6079a85c9ba5988459c4cec7
27 juin 1991
d'individualiser dans le temps et dans l'espace les infractions qu'elle vise ; " en ce que, pour affirmer que des irrégularités auraient été commises à l'occasion de l'attribution des chantiers Ilot 7 et Chanzy-Bollée
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10791
6 juin 2018
», (CFTC 24 octobre 2016) - « Jeudi dernier lors de mon tour DP j'ai constaté un véritable ras le bol de toute l'équipe dû au manque d'effectif, de moyen mis à disposition comme les frigos avec poignée
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638
24 novembre 2009
juillet 1881 ; que lors de sa mise en examen le 31 mai 2007 Jacques X... n'a pas contesté qu'il était bien l'auteur des propos diffusés sur les ondes le 29 novembre 2006, expliquant qu'il avait un " ras le bol
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11133
14 décembre 2016
[X] fait part de son "ras le bol" et de son souhait de rompre conventionnellement son contrat de travail ; que lors de sa transmission, M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01106
19 novembre 2013
La présente demande est fondée sur la pièce suivante : Assignation délivrée à la requête de la SCP BELAT & DESPRAT, agissant en qualité de Liquidateur judiciaire de la société ECO-VIE 01190 BOZ dont copie
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00741
9 avril 2014
Nous avons tous décidé de quitter l'agence afin que la direction prenne enfin conscience des agissements de Monsieur X... et de notre ras le bol général », Madame B... concluait que « c'est pourquoi, poussés
ECLI:FR:CCASS:2010:C100192
17 février 2010
ne se rendait pas compte de la force avec laquelle ces coups étaient assenés ; qu'à deux reprises ces coups avaient provoqué chez Marie un saignement de nez une fois parce qu'elle avait renversé son bol
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210347
17 juin 2021
apos;[Y] [L] : qu'[Y] [L] demande de réformer le jugement déféré en ce qu'il n'a pas reconnu ou minoré l'existence des préjudices suivants réclamés par lui : - Participation au BOL
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02057
10 novembre 2010
infirmier vous demande de bien vouloir répondre aux appels téléphoniques vous lui répondez " eh ben que ça sonne ", vous ajoutez par la suite " j'en ai rien à foutre je me casse d'ici, j'en ai ras le bol
other
60793b3a9ba5988459c3c619
11 septembre 2006
critères classiques de médecine légale (lividités, rigidité, aspect des yeux, présence de larves) ainsi que le contenu gastrique identifié à l'autopsie, qui n'est pas modifié depuis la mort ; que le bol
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00894
28 mars 2012
Ça mettra du glutamate dans le bol de riz » ; que, par email du 24 avril 2005 d'Anthony Y... à Mme X..., celui-ci lui propose ce que pourrait être son poste d'adjointe sur TFl, avec « CDI évidemment.
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10030
13 janvier 2021
Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société F2JS conseils expertise comptable, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Guery Bolle
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00643
5 juillet 2016
C... récupère en direct la gestion des approvisionnements des barquettes (bols et sacs)...
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11036
23 novembre 2016
Je l'appelais à Caterpillar" - "j'en avais ras le bol de payer. Alors quelqu'un m'a dit que ça pouvait s'arrêter, qui travaillait chez Cater : c'est M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958
30 mars 2016
contrôler et profère des propos humiliants, procède par comparaison avec d'autres salariées ; qu'elle est partie civile dans la procédure ; - Mme [E] [BV], juriste, elle démissionne pour cause de « ras-le-bol
ECLI:FR:CCASS:2021:C210303
27 mai 2021
le réseau ferré national ; que le levage du wagon n° 15 effectué les 11 et 12 mars 2014 a permis de constater la dégradation de la fourrure de crapaudine, ainsi que l'existence de griffes sur le bol
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00910
E... à Mme A... le 10 juillet 2010 intitulé « ras le bol ... », dénonçant le comportement de dénigrement et critiques réitérées de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10495
11 avril 2018
C'est à cause de cette ambiance et le ras-le-bol que j'ai pris la décision de démissionner à la fin de la saison en décembre 2013.../... » ; que, quant à M.
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