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162 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100990

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

proportion inhabituelle entre un bassin de taille réduite et des ailes larges, les assiettes creuses, en ce compris les assiettes de mise en bouche, présentant en outre un bassin reproduisant la forme du bol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10724

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Mme E... a écrit à l'employeur avoir "ras le bol" du comportement de M. G...

Source officielle
CC

cr

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Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

d'individualiser dans le temps et dans l'espace les infractions qu'elle vise ; " en ce que, pour affirmer que des irrégularités auraient été commises à l'occasion de l'attribution des chantiers Ilot 7 et Chanzy-Bollée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10791

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

», (CFTC 24 octobre 2016) - « Jeudi dernier lors de mon tour DP j'ai constaté un véritable ras le bol de toute l'équipe dû au manque d'effectif, de moyen mis à disposition comme les frigos avec poignée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

juillet 1881 ; que lors de sa mise en examen le 31 mai 2007 Jacques X... n'a pas contesté qu'il était bien l'auteur des propos diffusés sur les ondes le 29 novembre 2006, expliquant qu'il avait un " ras le bol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11133

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

[X] fait part de son "ras le bol" et de son souhait de rompre conventionnellement son contrat de travail ; que lors de sa transmission, M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01106

Cassation

19 novembre 2013

19 novembre 2013

La présente demande est fondée sur la pièce suivante : Assignation délivrée à la requête de la SCP BELAT & DESPRAT, agissant en qualité de Liquidateur judiciaire de la société ECO-VIE 01190 BOZ dont copie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00741

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Nous avons tous décidé de quitter l'agence afin que la direction prenne enfin conscience des agissements de Monsieur X... et de notre ras le bol général », Madame B... concluait que « c'est pourquoi, poussés

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100192

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

ne se rendait pas compte de la force avec laquelle ces coups étaient assenés ; qu'à deux reprises ces coups avaient provoqué chez Marie un saignement de nez une fois parce qu'elle avait renversé son bol

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210347

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

apos;[Y] [L] : qu'[Y] [L] demande de réformer le jugement déféré en ce qu'il n'a pas reconnu ou minoré l'existence des préjudices suivants réclamés par lui : - Participation au BOL

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02057

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

infirmier vous demande de bien vouloir répondre aux appels téléphoniques vous lui répondez " eh ben que ça sonne ", vous ajoutez par la suite " j'en ai rien à foutre je me casse d'ici, j'en ai ras le bol

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CC

other

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Cassation

11 septembre 2006

11 septembre 2006

critères classiques de médecine légale (lividités, rigidité, aspect des yeux, présence de larves) ainsi que le contenu gastrique identifié à l'autopsie, qui n'est pas modifié depuis la mort ; que le bol

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00894

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

Ça mettra du glutamate dans le bol de riz » ; que, par email du 24 avril 2005 d'Anthony Y... à Mme X..., celui-ci lui propose ce que pourrait être son poste d'adjointe sur TFl, avec « CDI évidemment.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10030

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société F2JS conseils expertise comptable, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Guery Bolle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00643

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

C... récupère en direct la gestion des approvisionnements des barquettes (bols et sacs)...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11036

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Je l'appelais à Caterpillar" - "j'en avais ras le bol de payer. Alors quelqu'un m'a dit que ça pouvait s'arrêter, qui travaillait chez Cater : c'est M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

contrôler et profère des propos humiliants, procède par comparaison avec d'autres salariées ; qu'elle est partie civile dans la procédure ; - Mme [E] [BV], juriste, elle démissionne pour cause de « ras-le-bol

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210303

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

le réseau ferré national ; que le levage du wagon n° 15 effectué les 11 et 12 mars 2014 a permis de constater la dégradation de la fourrure de crapaudine, ainsi que l'existence de griffes sur le bol

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00910

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

E... à Mme A... le 10 juillet 2010 intitulé « ras le bol ... », dénonçant le comportement de dénigrement et critiques réitérées de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10495

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

C'est à cause de cette ambiance et le ras-le-bol que j'ai pris la décision de démissionner à la fin de la saison en décembre 2013.../... » ; que, quant à M.

Source officielle

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