, cité Bergère à Paris (9e), en cassation d'un jugement rendu le 20 mai 1987 par le conseil des prud'hommes de Paris (section commerce, 5e chambre), au profit de Mme Borislava B... demeurant 15, boulevar

mentions de l'arrêt attaqué qu'à l'audience du 20 février 1989, à laquelle a comparu Mhenni X..., après le rapport et l'interrogatoire ont été entendus " Maître Fabre, avocat en sa plaidoirie, Maître Bouaita

Boujemaa X..., demeurant à Paris (17ème), ..., boutique d'alimentation, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre A), au profit de M.

Boujemaa X..., demeurant à Paris (17ème), ..., boutique d'alimentation, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre A), au profit de M.

Bouchta Y..., demeurant 1, Cité Beausoleil Bas, 82000 Montauban, 2 ) M. Larbi Z..., demeurant ..., 3 ) M.

en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1988 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie des travailleurs salariés d'Arras, dont le siège est boulevar

Boujemaa X..., demeurant 337, trane Sanitaire, Terrain d'aviation, 35000 Taza Bas (Maroc), en cassation d'une décision rendue le 15 avril 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans

Claude X..., demeurant 12, boulevar du Maréchal Leclerc à Talant (Côte-d'Or), défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or dont le siège est ...

Boujemaa X..., demeurant ...

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse interprofessionnelle d'assurance vieillesse des industriels et commerçants du Nor (CIAVIC), dont le siège est sis 8, boulevar

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER JUILLET 2020 1°/ la société Orres Exploitation, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Bouvet

Gabriel YA..., domicilié La Boisseraie, ... (Haute-Garonne), 53°) de Mme XX... Goupille, épouse YA..., domiciliée La Boisseraie, ... (Haute-Garonne), 54°) de M.

A..., demeurant ensemble, boulevar du Val d'Or, Villa l'Auretto à Saint-Raphaël (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de Monsieur Pierre, Yves Y..., demeurant à Paris (14e), 144, bis boulevar

d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 18/ de la Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole, CRAMA, dont le siège social est SP3, 22, boulevar

Béatrice X..., demeurant ... (3ème), 2°) La société Portenseigne, dont le siège est ... à Fontenay-Sous-Bois (Val-de-Marne), 3°) La société La France, société anonyme, dont le siège social est 7-9, boulevar

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES, dont le siège est ..., ayant succursale à Agen (Lot-et-Garonne), 72-74, boulevar

Boujemar Z..., 6°/ de M. Moussa Z..., demeurant tous ..., 7°/ de l'Union des assurances de Paris IARD, société anonyme d'assurances, dont le siège est ..., 8°/ de M.

Cofibourse, anciennement dénommée société Goy Hauvette, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société du Bouzet

Boubecar X..., de nationalité mauritanienne, a, le 23 mai 2013, fait l'objet d'un contrôle de police sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 78-2 du code de procédure pénale, sur instructions