Pierre Bertrand, demeurant 32, ruelle du Dyck à Fort Mardyck (Nord), 23°/ de M. Daniel Lemort, demeurant 40, rue des Vosges à Grand Fort Philippe (Nord), 24°/ de M.

l'aide de la carte bancaire, le premier de 90 euros, le second de 160 euros ; Attendu que la victime a décrit son agresseur en précisant qu'il portait des lunettes de forme carrée avec des verres fumés à fort

Bruno X..., demeurant 2, Passage de l'Hôtel de Ville, 31770 Colomiers, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.

Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Poullain, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des consorts Z..., de la SCP Hubert et Bruno

appartenant à l'État, dont la gestion et l'équipement sont confiés à l'Office national des forêts ; que la circonstance que nombre des parcelles de la forêt de Biscarrosse soit affectée au centre d'essai

Rouen ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Caen ; Condamne la société Bruno

[U] [K], domiciliés tous deux [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° E 20-21.359 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant

Ils ajoutent que Mme G... a en outre déclaré au magistrat instructeur n'avoir jamais eu à connaître des sociétés Brun Habitat, Financière Brun, SCI Jules Valles et SCI AJB ou de l'un quelconque de ses

Brun, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision

MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé l'indemnité de dépossession revenant à monsieur Michel X..., monsieur Bruno X... et madame Marie-Thérèse Y... veuve

Bruno Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 5 septembre 2017, qui, dans l'information ouverte contre lui des chefs notamment d'infraction

Bruno X..., 2°/ à Mme Y... X..., 3°/ à Mme Maria Z..., veuve X..., 4°/ à M. A...

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 janvier 2021 où étaient présents M. Chauvin, président, M. Jacques, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, M.

la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Fernande X..., domiciliée [...] , venant aux droits de sa mère, Justine X..., décédée, contre l'arrêt rendu le 27 juin 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France

Bruno Y..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire, 4°/ à M.

SA et sis ... à Paris (11ème) susceptibles d'être occupés par la SA Conseil et Expertise ; "aux mentions que, "nous, Bruno Laroche vice-président, juge des libertés et de la détention" (p 1) ; "alors

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents Mme Martinel, président, M.

une durée illimitée à compter du 1er avril 2007 et ensuite selon procès-verbal du 31 juillet 2008, nommé Président de la SAS Foncia Gitec Alpine pour une durée illimitée en remplacement de Monsieur Bruno