actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 11], 2°/ à la société Chantiers de l'Atlantique, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], anciennement dénommée STX France , 3°/ à la société Cardinal

d'instruction qu'il désignait Me Alain Molla, du barreau d'Aix-en-Provence en qualité de conseil ; que, par la suite, l'inculpé a désigné d'autres conseils, Me Rodet-Baduel du barreau d'Aix-en-Provence et Me Cardona

Oakland pacific limited, et Sirocco ; que, par l'ordonnance attaquée, rendue le 28 avril 1998 sous le n° 97/98, il a étendu les opérations aux locaux occupés par la société Oakland pacific limited, rue Cardinet

A..., demeurant à Carbonnel Haut, Réalville (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Maisons-Phénix

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Hydro 80, dont le siège est Villers Carbonnel,

judiciaires ou administratives ; qu'en l'espèce, pour retenir que l'élément intentionnel faisait défaut et débouter les partes civiles de leurs demandes indemnitaires, la cour d'appel énonce que le cardinal

but d'harmonisation industrielle sur le plan européen et pour répondre au goût des consommateurs français qui la jugeaient trop petite, d'autre part, l'abandon du film thermoformé au profit d'une cartonnette

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE POIRMEUR, INGENIEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE LE CARDINAL X...

Y... et Z..., ès qualités, Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR constaté que les invitations à produire une créance adressée par Me CARDON, ès-qualités, ne sont pas conformes aux dispositions

Domingos X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre des mineurs), au profit de M. le directeur du SDAS de Meurthe-et-Moselle, 2, rue du cardinal Mathieu

X..., ont fait assigner la société Ace Europe et la société Assurances Saint-Honoré, venant aux droits du cabinet Carbonel conseils, courtier intervenu dans la conclusion du contrat, devant un tribunal

A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 5 JANVIER 2021 La société Cardinal

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