syndic la société IFF gestion, dont le siège est [Adresse 11], 4°/ à la société Marignan Elysée, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 7], venant aux droits de la société Rueil Castellina

Louis R..., 35°/ à Mme Delphine S..., domiciliés [...] , 36°/ à Mme Antonia T..., domiciliée [...] , représentée par Mme Caterina AA... , tuteur, domiciliée [...] , 37°/ à Mme Jacqueline U..., épouse

comité d'établissement, mais également celle des organisations syndicales requérantes à qui il était reproché leur « complicité » pour avoir laissé diminuer les subventions patronales en signant « en catimini

salaire : l'un versé par la société ALLIANCE MARSEILLE (ETABLISSEMENTS PENAUILLE POLYSERVICES) pour rester à la maison, l'autre versé par les Hôpitaux de Marseille pour avoir repris, qui plus est en catimini

société Dubuc), qui avait déposé le 14 octobre 1954 pour désigner des fromages la marque ayant pour libellé "Le Brillat-Savarin" et en-dessous, en caractères plus petits "société Dubuc et Fils Rouvray Catillon

Dubuc), qui avait déposé le 14 octobre 1954, pour désigner des fromages, la marque ayant pour libellé " Le Brillat Savarin " et en dessous, en caractères plus petits " Société Dubuc et Fils Rouvray Catillon

contradiction ; qu'en l'espèce, Monsieur X... faisait valoir dans ses écritures que le rapport d'expertise de Monsieur Y... sur lequel reposait la demande de provision en référé avait été «déposé en catimini

chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bénéteau, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Bénéteau America Inc, dont le siège est [Adresse 2], South Carolina

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Caterina

précédente union, mis en place une stratégie visant à séparer l'enfant du père doivent être écartée comme n'étant pas étayée par les éléments produits au débat, les circonstances du départ (organisé en catimini

X... ont confié la construction d'un chalutier à la société espagnole Levantina de Hydraulica y Motores (société Lehimosa), assurée par la société Catalana Occidente Reg Reas ; que l'ensemble de propulsion

collectif, 83°/ à la société Carambole 75, société en nom collectif, 84°/ à la société Amélie 24, société en nom collectif, 85°/ à la société Casimir 01, société en nom collectif, 86°/ à la société Catalina

prendre un rendez-vous avec lui et moi, je pense que c'était possible (...) pour l'instant je n'en ai parlé à personne dans le bureau, plusieurs ne seront pas contents non plus des démarches faites en catimini

Joseph X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 juin 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association L'Harmonie municipale de Catillon-sur-Sambre

D'où il suit que le moyen est pour partie, mélangé de fait et de droit comme tel, nouveau et, non fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M. et Mme X... et Mme Camilia

V, 76600 Le Havre, venant aux droits de la société Chasyr, dont le siège est Passeo de la Catellana, 100 Madrid (Espagne), 5 / la société Amex (AMEV) Archimedeslaan, 10 3584 Ba Utrecht, Nederland,

; Qu'elle lui a récapitulé ses reproches par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 13 mai 2009 (sa pièce n°10) lui reprochant d'avoir déserté en catimini le chantier et lui indiquant qu'elle

dont le siège [...]                                              , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catarina

d'assurance Commonwealth Insurance, dont le siège est [Adresse 9] (Canada), 11°/ la société International Insurance Company Hannover, dont le siège est [Adresse 17] (États-Unis), 12°/ la société Catlin

directeurs et le président -, aucune prise de rendez-vous, aucune dynamique, aucun appel à la société, ni aux centrales d'achat, rien » ; - être passé le jour de votre visite médicale de reprise en catimini