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154 résultats pour « Clavo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10534

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Ils lui ont inversé à plusieurs reprises les touches de son clavier. » ; * pièce n° 13-7 : « Avec [X] et [P], ce sont des pressions (si on dit « harcèlement », ils peuvent se retourner contre nous).

Source officielle

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Annonces BODACC44 résultats

Journal officiel
Radiations

CLAVOT, Allan

SIREN 830217873Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Radiations

CLAVON, Thibault, Julian, Michel, CLAVON

SIREN 908615982Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

07/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BL CLAVOISE

SIREN 920607686Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

03/09/2025

Voir →

Créations

CLAVOT, Flore-Elise, Laïna, Catherine, PIJULET

SIREN 802134833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

21/08/2025

Voir →

Modifications diverses

SCI LA CLAVONNE

SIREN 422671511Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

10/11/2023

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310390

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

caractéristiques mécaniques des sols en place, avant de faire « dimensionner » par un bureau d'études techniques spécialisé un ouvrage de soutènement qui pourra être de type : mur « gabion», mur en béton auto-clavé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00124

Cassation

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Le 28 février 2007, le médecin du travail donne l'avis suivant : " une reprise n'est envisageable qu'à un poste ergonomiquement adapté avec écran et clavier à demeure, après éventuelle étude ergonomique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201133

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

la conception de ces éviers ; que par ailleurs, le CHSCT du CEA a organisé le 18 avril 2010 une visite du restaurant H2 et a présenté les problèmes d'ergonomie relevés par lui ; qu'il conclut que le clavier

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273bb

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

législation sur les contributions indirectes, les a solidairement condamnés à des amendes et pénalités fiscales ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I- Sur les pourvois de : - CLAVIER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11103

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

aucune ne permet d'établir le lien entre cette affection et ses outils de travail ; d'une part, il ne peut être déduit de la seule présence d'une allergie, l'existence de produits corrosifs sur son clavier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110775

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

cet ordinateur ; que ce logiciel, d'après l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux en date du 6 avril 2018, communiqué en pièce 10 par l'appelante, permet d'enregistrer les caractères frappés sur un clavier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00902

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

une liste de 5 pages aux termes desquelles sont énumérés les éléments loués comprenant du matériel (imprimante, carte réseau, rallonge, souris, câbles, console, écran disque dur, graveur, portable, clavier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02314

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

(gestuelle, sièges, positionnement des claviers, ustensiles de levage ...) ; qu'en conséquence au contraire de l'opinion des premiers juges il appert de l'ensemble de cette analyse une insuffisance de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11225

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

du traitement d'un dossier client, avec la réception des dispositifs médicaux, leur lavage, la recomposition des paniers d'instrument, le contrôle des containers, la préparation des charges d'auto-claves

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CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdbd

Cassation

13 mars 1995

13 mars 1995

correspondant à la date d'un " 0 " et qu'il tapait le chiffre " 1 " en appuyant systématiquement sur la touche " I " comme le montre la lecture du réquisitoire litigieux ; la touche " I " se trouvant sur le clavier

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00274

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

plus que sur les dossiers retenus par le Tribunal de Commerce qui ont donné lieu à perception d'une commission alors que les contrats ont été annulés (dossiers TEISSONNIERE, BUCETA, MALLETVALOGNES et CLAVE

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00521

Cassation

6 mars 2017

6 mars 2017

médecin du travail et avec le support de l'intervenant GIHP dans le cadre d'un poste de travail aménagé (logiciel adapté à la basse vision, écran de 15 pouces, installation d'un nano-clavier

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10136

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

correspondant à des paiements de la scolarité classique et de la formation en alternance et [d'avoir] récupéré le matériel informatique du bureau de la comptable (ordinateur PC Intel 1000 mégahertz avec le clavier

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02278

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

sur la réfection du système incendie que sur l'agrandissement initialement seul envisagé ce qui ressort de la "fiche déboursé chantier" du 23 juin 2006 ; que celle-ci mentionne une centrale IBUS, un clavier

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300968

Cassation

9 septembre 2014

9 septembre 2014

reste de l'immeuble au regard de la structure d'ensemble de ce bâtiment,- il a pris toutes les mesures de conservation de l'immeuble à compter du sinistre comme le relève le constat d'huissier (SCP Claverie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00327

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

identifiée sous la lettre de E, qui concerne des ordres de bourses donnés directement par le client,- « Régénérer » identifiée sous la lettre de R, cette firm n'étant accessible que par la touche de clavier

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210206

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

description sommaire, sans prise de vue, d'un moniteur de télévision, de sept boîtiers que [J] [S] qualifie de radar et que [J] [S] avait montré l'emplacement d'un autre radar qui aurait été calciné, d'un clavier

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100925

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Q..., adhérente du 10 mai 1974,- Guy R... piano, adhérent du 23 mars 1985,- Alain S... piano et compositeur arrangeur, adhérent du 28 juin 1962,- Jean T... clavier, adhérent du 3 juin 1985, étaient, chacun

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Joël Claro, - M. Bernard Faivre, - M. Daniel Rouvel, - M.

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