Daniel Y..., domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2016 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un arrêt irrévocable du 30 mars 2010 a prononcé le divorce des époux Jean-Marc X... et Danielle

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Jean-Pierre Z... de l'ensemble de ses demandes d'indemnisation ; AUX MOTIFS PROPRES QUE l'évocation de la vie sentimentale du demandeur, décrit

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 10 février 1993, qui, pour délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement assortis du sursis

Daniel X..., secrétaire général de l'institut Gustave A... à Villejuif (Val-de-Marne), 2 / de Mme Dominique Y..., secrétaire générale adjointe, institut Gustave A... à Villejuif (Val-de-Marne), défendeurs

aux termes d'un autre acte reçu par Maître X... pour la somme de 430.000 F, dont 400.000 F pour les biens immeubles, qui a été payée comptant et par la comptabilité du notaire ; que par la suite, Danielle

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Gilbert X... est décédé le 23 décembre 2005, en laissant pour lui succéder ses dix enfants, Bertrand, Anne-Marie, Bernard, Christine, épouse Y..., Michèle, Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1992, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à 2 mois de suspension

Daniel Z..., ès qualités de liquidateur amiable de la société à responsabilité limitée PRATIMAG, demeurant ...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 18 mai 1988, qui, pour recel de vol, les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende, a ordonné des mesures de publication

droits de l'homme, L. 420-1 et L. 450-4 du code de commerce, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que les ordonnances attaquées ont autorisé Daniel

ce site internet précise que le groupe Aerium et son portefeuille de propriétés commerciales sont gérés et dirigés par le groupe Léonard de Vinci (LDV) ; que le site internet www.leonarddevinci.com décrit

consistent durant les années 2011 et 2012, en des interventions telles que l'organisation de réunions, des recadrages, des recrutements, des affectations, le management d'un salarié, effectués par Daniel

Il résulte des pièces produites que son épouse, Madame Danielle Y... épouse X... a procédé à une première déclaration de maladie professionnelle (cancer du larynx) le 11 juillet 2007.

Daniel J..., domicilié [...] , 11°/ à M. Christian K..., domicilié [...] , 12°/ à M. L... X..., domicilié [...] , 13°/ à M. Thierry M..., domicilié [...] , 14°/ à M.

Michel G..., de Mme Arlette H... et de Mme Danielle E..., épouse I..., héritières de Mme Mona E..., veuve H..., devait s'exercer sur la parcelle, cadastrée section BN n° 222, propriété de M. et Mme Gérard

Daniel B... ; et 2) d'avoir confié à M. B... une mission d'expertise complémentaire consistant à déterminer le chemin le plus court et le moins dommageable entre les biens dont M.

Daniel Z... son neveu, un hangar vétuste et diverses parcelles de terres d'une superficie de 06 ha, 43 a 42 ca, situées commune de Lisle-sur-Tarn, moyennant le prix de 15.000 ¿ ; que l'article 414-2 du