. a déclaré que X... lui avait dit qu'il avait besoin de clefs pour faire de la mécanique ; qu'ils ont pris la caisse dans une voiture en stationnement ; qu'enfin, le témoin Z... qui s'est mis à sa fenêtre

conditions contractuelles quant aux cotes altimétriques et que la solution proposée par l'expert ne pouvait pas remédier à ce défaut de conformité, la cour d'appel relevant, notamment, que les portes-fenêtres

Dans le cadre de ses missions, il a commandé une porte-fenêtre, dont l'installation programmée n'a pas été réalisée. 3.

faits par le premier juge au prévenu pour que ces attestations, à l'évidence anti-datées, ne soient écartées des débats ; que les signataires attestent en outre un bris de la poignée extérieure de la fenêtre

les constatations opérées notamment sur l'absence d'effraction relevée par les enquêteurs ; que si l'expertise réalisée à sa demande concluait à une possible effraction au niveau de la poignée de la fenêtre

sécurité qui lui avaient été données consistant à se tenir dans un local abrité pendant la durée des combats de rue qui se déroulaient dans la capitale du Zaïre ; que c'est alors qu'il regardait, de la fenêtre

délit de construction sans permis de construire relatif au Bar-Restaurant Henri IV ; "aux motifs que "Maria Z... a sollicité l'autorisation du maire de Vertaizon d'une part, pour supprimer deux fenêtres

Auraient donc dû faire l'objet d'une déclaration préalable : - la création des fondations d'un garage, - la pose en façade Sud de deux fenêtres PVC à double vitrage, - la pose en façade Nord de deux fenestrons

ouverte pour homicide volontaire, a confirmé l'ordonnance entreprise ; "aux motifs qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise pour le cas où les taches de sang qui se trouvent le long de la fenêtre

étaient mensongères, ainsi que les témoignages développés à l'appui de ces allégations ressortait notamment de ce que "b) la photocopieuse n'est pas visible depuis l'extérieur, c'est-à-dire depuis la fenêtre

le plan des lieux et les photographies produites par le prévenu attestent en particulier qu'il ne s'agit pas d'une construction légère non fixée au sol mais d'un abri en dur avec toiture et portes-fenêtres

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 678 et 680 du Code civil ; Attendu qu'on ne peut avoir des vues droites ou fenêtres

M... , résultant de l'obstruction de la fenêtre de ses toilettes ne s'opposait à ce que les résolutions n° 19 et 20 entérinant la situation née de ces travaux soient tenues pour régulières, les juges du

aux motifs qu'une transaction de produit stupéfiant a été directement constatée par les policiers entre un utilisateur interpellé avec cinq doses de crack, et un homme corpulent de race noire, par la fenêtre

et du sol et la reconstruction du "mur de clôture tel qu'il est précisé dans l'acte de propriété de 1896 et conformément à la réalité initiale des lieux à savoir à une distance de 2,20 mètres de la fenêtre

ont acquis des consorts Y..., ayants droit de Mme Z..., un appartement situé au 1er étage d'un immeuble qui avait été précédemment divisé en neuf lots dont le lot n° 64 devenu le leur, ayant trois fenêtres

. ; "aux motifs que, le prévenu "excédé" par le bruit, avait, de nuit, tiré par sa fenêtre, en direction de l'endroit situé à "une distance de 65 mètres", d'où provenait de la musique, et avait blessé

nécessaires les travaux d'aménagement des combles en bureaux administratifs, pour lesquels le bailleur avait autorisé la société Pin Up à "exécuter la pose de châssis vitrés sur toiture en complément de fenêtres